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Données du sommaire du rôle d’évaluation 2014

xlsx 4.66 Mb Donsom_2014.xlsx

166900 1100 168000 8048900 38 196800 196800 30 7367600 7367600 261242213 38 196800 196800 18 69600 69600 7974343 12 7298000 7298000 253267870 359 9481800…

Update : November 25, 2022

Données du sommaire du rôle d’évaluation 2014

xlsx 4.66 Mb Donsom_2014.xlsx

166900 1100 168000 8048900 38 196800 196800 30 7367600 7367600 261242213 38 196800 196800 18 69600 69600 7974343 12 7298000 7298000 253267870 359 9481800…

Update : November 25, 2022

Une copie du programme d’anglais, langue seconde enrichi de 3e cycle du primaire, rédigé il y a quelques années à la suite d’une consultation impliquant plusieurs acteurs du milieu de l’enseignement de l’anglais, langue seconde.

pdf 3.31 Mb 24-820_Diffusion.pdf

.................................................................................................. 38 Conventions linguistiques…

Update : April 28, 2025

Rapport sur l'application de la Loi sur les assurances et de la Loi sur les sociétés de fiducie et les sociétés d'épargne - Mars 2013

pdf 859 Kb AUTFR_loiassusoc.pdf

financiers (l’Autorité). Par ailleurs, son principal produit, le contrat d’assurance, est régi par le Code civil du Québec. Pareillement, la Loi sur les…

Update : October 10, 2023

Rapport sur l'application de la Loi sur les assurances et de la Loi sur les sociétés de fiducie et les sociétés d'épargne - Mars 2013

pdf 859 Kb AUTFR_loiassusoc.pdf

financiers (l’Autorité). Par ailleurs, son principal produit, le contrat d’assurance, est régi par le Code civil du Québec. Pareillement, la Loi sur les…

Update : June 27, 2025

Lignes directrices sur le développement de la villégiature sur les terres du domaine de l’État

pdf 1.97 Mb Lignes_directrices_dev_villegiature_terres_Etat.pdf

33 FICHE 2.7 IMPLANTATION ET AMÉNAGEMENT DES TERRAINS DE VILLÉGIATURE .............................. 38 FICHE 2.8 PRISE EN COMPTE DES ENJEUX FAUNIQUES…

Update : September 18, 2024

Lignes directrices sur le développement de la villégiature sur les terres du domaine de l’État

pdf 1.97 Mb Lignes_directrices_dev_villegiature_terres_Etat.pdf

33 FICHE 2.7 IMPLANTATION ET AMÉNAGEMENT DES TERRAINS DE VILLÉGIATURE .............................. 38 FICHE 2.8 PRISE EN COMPTE DES ENJEUX FAUNIQUES…

Update : February 26, 2025

Guide Préparer la réponse aux sinistres

pdf 1.30 Mb guide_preparer_reponse_sinistres_2e_edition.pdf

......................... 38 4.1 La planification des services aux personnes…

Update : December 2, 2021

Ang 1

pdf 3.39 Mb mythes-realites-autochtones-en.pdf

of guardianship 33 Advantages and disadvantages 35 Self-government: an alternative to guardianship 38 Chapter 5 Sharing Territory 45 A highly emotional…

Update : October 26, 2022

Guide Préparer la réponse aux sinistres

pdf 1.31 Mb guide_preparer_reponse_sinistres_2e.edition.pdf

......................... 38 4.1 La planification des services aux personnes…

Update : November 12, 2024

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Une copie du programme d’anglais, langue seconde enrichi de 3e cycle du primaire, rédigé il y a quelques années à la suite d’une consultation impliquant plusieurs acteurs du milieu de l’enseignement de l’anglais, langue seconde.

Rapport sur l'application de la Loi sur les assurances et de la Loi sur les sociétés de fiducie et les sociétés d'épargne - Mars 2013

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Lignes directrices sur le développement de la villégiature sur les terres du domaine de l’État

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