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Ligne directrice sur les interpellations policières

pdf 212 Kb ligne-directrice_Interpellation_et_Interception_2023-11-30.pdf

police. 3. Champ d’application Cette ligne directrice s’applique à l’ensemble des corps de police du Québec et à leurs membres. 4. Définitions Dans cette…

Update : December 4, 2023

24574.pdf

pdf 1.56 Mb 24574.pdf

disponibles en ligne aux adresses suivantes: - https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn- contenu/adm/min/immigration/publications- adm/accord/AC_canada_quebec…

Update : March 9, 2023

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Update : March 9, 2023

23718.pdf

pdf 16.17 Mb 23718.pdf

premières allocations pour favoriser la francisation des immigrants adultes. 1991 Accord Canada-Québec. Le Canada se retire des services d'accueil et…

Update : November 21, 2022

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premières allocations pour favoriser la francisation des immigrants adultes. 1991 Accord Canada-Québec. Le Canada se retire des services d'accueil et…

Update : November 21, 2022

044_Memoire_SNEQ.pdf

pdf 408 Kb 044_Memoire_SNEQ.pdf

est faible tant au Canada qu’au Québec. 9 McCormack Carter et Weimin Wang 2024. Le produit intérieur brut par habitant du Canada : regard sur un retour à la…

Update : September 12, 2024

044_Memoire_SNEQ.pdf

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est faible tant au Canada qu’au Québec. 9 McCormack Carter et Weimin Wang 2024. Le produit intérieur brut par habitant du Canada : regard sur un retour à la…

Update : September 12, 2024

Décret sur la gestion des demandes dans le Programme des étudiants étrangers - SOMMAIRE ADMINISTRATIF; Répartition des effectifs étudiants internationaux, au trimestre d'automne, pour les années 2023-2024 et 2024-2025p: Inscrits dans le réseau coll

pdf 881 Kb 24-810_Diffusion.pdf

(692590) Collège de l'immobilier du Québec (692590) 7 7 Collège Canada inc. (693550) 3 1 Collège Canada inc. (693552) 33 64 Collège Canada inc. (secteur…

Update : April 10, 2025

Les chiffres en pourcentage des frais de scolarité de la population étudiante inscrite dans le graphique 3 "Évolution de la contribution étudiante au fonds de fonctionnement des universités québécoises, de 2013 à 2023" (page 18-19 de l'avis règle

pdf 487 Kb 25-315_Diffusion.pdf

l’adresse suivante : https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications- adm/Universites/SIFU/SIFU-23-24-Cumulatif.pdf … 2…

Update : September 4, 2025

Mémoire de l'Union des producteurs et productrices du cinéma québécois

pdf 308 Kb MR-statut-artiste-UPPCQ.pdf

https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/letat-des-lieux-du-cinema-et-de-la-television-au-quebec-flux-economiques-et-organisation-industrielle-cahier-1.pdf…

Update : June 17, 2021

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Décret sur la gestion des demandes dans le Programme des étudiants étrangers - SOMMAIRE ADMINISTRATIF; Répartition des effectifs étudiants internationaux, au trimestre d'automne, pour les années 2023-2024 et 2024-2025p: Inscrits dans le réseau coll

Les chiffres en pourcentage des frais de scolarité de la population étudiante inscrite dans le graphique 3 "Évolution de la contribution étudiante au fonds de fonctionnement des universités québécoises, de 2013 à 2023" (page 18-19 de l'avis règle

Mémoire de l'Union des producteurs et productrices du cinéma québécois

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