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Regard sur le commerce bioalimentaire des pays du BRICS : le cas de l'Inde

pdf 386 Kb BU_Bioclips_Vol31_no9_MAPAQ.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/relations-internationales/publications-adm/politiques/STR-Strategie-IndoPacifique-Long-FR-1dec21-MRIF.pdf…

Update : September 24, 2025

Directives et autres documents en lien avec les tarifs judiciaires en matière civile et les numéros de greffe - BSM-2024-004568

pdf 8.28 Mb DAI_no_BSM-2024-004568.pdf

cette juridiction le formulaire « Rapport du médiateur » et la facture de ce dernier lorsqu’il n’y a pas de dossier déjà ouvert dans la juridiction 04 ou 12.…

Update : October 31, 2024

Directives et autres documents en lien avec les tarifs judiciaires en matière civile et les numéros de greffe - BSM-2024-004568

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cette juridiction le formulaire « Rapport du médiateur » et la facture de ce dernier lorsqu’il n’y a pas de dossier déjà ouvert dans la juridiction 04 ou 12.…

Update : October 31, 2024

Budget 2023-2024 – Plan budgétaire

pdf 4.43 Mb Budget2324_PlanBudgetaire.pdf

tions du rapport du Groupe d’action contre le racisme. Des actions mises en place pour lutter contre le racisme Le 14 décembre 2020, le Groupe d’action…

Update : October 28, 2024

Budget 2023-2024 – Plan budgétaire

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tions du rapport du Groupe d’action contre le racisme. Des actions mises en place pour lutter contre le racisme Le 14 décembre 2020, le Groupe d’action…

Update : October 28, 2024

Tableau plan d’action contre les violences sexuelles 2022-2027

pdf 1.04 Mb VCS-Tableau-synthese.pdf

Prévenir et contrer les violences à caractère sexuel en enseignement supérieur https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications-adm/s…

Update : March 6, 2024

Tableau plan d’action contre les violences sexuelles 2022-2027

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Prévenir et contrer les violences à caractère sexuel en enseignement supérieur https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications-adm/s…

Update : March 6, 2024

Statistiques sur des constats signifiés et le montant des amendes des radars photographiques (fixes et mobiles) en 2024 - BSM-2025-004803

pdf 187 Kb DAI_no_BSM-2025-004803.pdf

rouges | Gouvernement du Québec. https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/justice/acces-information/radars-photographiques-cameras-feux-rouges…

Update : March 7, 2025

Correspondances (lettres et courriels) envoyées par le Ministère aux Centres de services scolaires et aux écoles concernées par la bourse. Plus précisément, les correspondances de 2023 expliquant la nouvelle bourse et les critères y étant liés, d

pdf 5.71 Mb 25-556_Diffusion.pdf

dans un événement ayant fait l’objet d’un rapport par un corps de police ou par une personne ou un organisme agissant en application d’une loi qui exige un r…

Update : November 12, 2025

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Fiche méthodologique – Indicateur stratégique : la part des nouvelles activités structurantes régionales accessibles en transport collectif

pdf 354 Kb FIC_orientation_4_activite_structurante_transport_collectif.pdf

https://www.donneesquebec.ca/recherche/dataset/adresses-quebec https://www.donneesquebec.ca/recherche/dataset/adresses-quebec https://www.quebec.ca/habitatio…

Update : January 21, 2026

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Directives et autres documents en lien avec les tarifs judiciaires en matière civile et les numéros de greffe - BSM-2024-004568

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Budget 2023-2024 – Plan budgétaire

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Tableau plan d’action contre les violences sexuelles 2022-2027

Tableau plan d’action contre les violences sexuelles 2022-2027

Statistiques sur des constats signifiés et le montant des amendes des radars photographiques (fixes et mobiles) en 2024 - BSM-2025-004803

Correspondances (lettres et courriels) envoyées par le Ministère aux Centres de services scolaires et aux écoles concernées par la bourse. Plus précisément, les correspondances de 2023 expliquant la nouvelle bourse et les critères y étant liés, d

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Fiche méthodologique – Indicateur stratégique : la part des nouvelles activités structurantes régionales accessibles en transport collectif

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