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Créneau d'excellence Meuble et bois ouvré 2017 – Évaluation
pdf 2.58 Mb RA_evaluation_creneau_meubles_bois_2017.pdf
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Suivi des actions effectuées dans le cadre du plan d'action en matière de violence conjuguale 2018-2023
pdf 1.13 Mb Suivi-plan-action-violence-conjuguale-CF-2023-02-22-001.pdf
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Suivi des actions effectuées dans le cadre du plan d'action en matière de violence conjuguale 2018-2023
pdf 1.13 Mb Suivi-plan-action-violence-conjuguale-CF-2023-02-22-001.pdf
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Régime budgétaire et financier des cégeps 2025-2026
pdf 3.43 Mb regime-budgetaire-cegeps-2025-2026-sept2025.pdf
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Régime budgétaire et financier des cégeps 2025-2026
pdf 4.04 Mb regime-budgetaire-cegeps-2025-2026-juin2025.pdf
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Analyse d’impact réglementaire des règlements modifiant le Règlement sur la redevance exigible pour l’utilisation de l’eau et le Règlement sur la déclaration des prélèvements d’eau
pdf 1.11 Mb air-redevance-utilisation-eau-declaration-prelevements-12-2023.pdf
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Budget de dépenses 2024-2025. Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2023-2024
pdf 2.30 Mb 8-Plans_annuels_gestion-investissements.pdf
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Budget de dépenses 2024-2025. Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2024-2025
pdf 2.30 Mb 8-Plans_annuels_gestion-investissements.pdf
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Régime budgétaire et financier des cégeps 2024-2025
pdf 2.74 Mb regime-budgetaire-cegeps-2024-2025-mai2024.pdf
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Régime budgétaire et financier des cégeps 2024-2025
pdf 2.74 Mb regime-budgetaire-cegeps-2024-2025-mai2024.pdf