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2024-058 – Liste des documents liés au lot 6 519 773, au projet de la Cité du cinéma et à l’analyse de l’avis de conformité du Règlement S.A.D.R.-1.7 de Ville Laval
pdf 18.79 Mb DAI_2024-058_cite_cinema_laval.pdf
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Plan de sécurité incendie et de mesures d’urgence à l’intention des services de garde en milieu familial
pdf 1.33 Mb Securite-incendie-milieu-familial.pdf
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Plan de sécurité incendie et de mesures d’urgence à l’intention des services de garde en milieu familial
pdf 1.33 Mb Securite-incendie-milieu-familial.pdf
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Plan d’action 2018-2020 en matière d’occupation et de vitalité des territoires du ministère de la Sécurité publique
pdf 538 Kb PL_action_ovt_MSP_2018_2020.pdf
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• Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021
pdf 1.53 Mb Regime-budgetaire-universites-mars-2021.pdf
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• Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021
pdf 1.53 Mb Regime-budgetaire-universites-mars-2021.pdf
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Politiques, procédures et formulaires des services correctionnels
pdf 7.30 Mb 2025-11866.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2020-2021
pdf 2.13 Mb Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2020-2021-juillet-2020.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2020-2021
pdf 2.13 Mb Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2020-2021-juillet-2020.pdf
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Budget de dépenses 2024-2025 - Plan québécois des infrastructures 2024-2034
pdf 8.16 Mb 6-Plan_quebecois_des_infrastructures.pdf