Search results

Programme de soutien financier aux services de surveillance d’élèves handicapés âgés de 12 à 21 ans - Cadre normatif en vigueur du 24 juin 2022 au 23 juin 2025

pdf 483 Kb programme-surveillanceeleveshandicapes.pdf

admissibles. Aux fins des règles de cumul des aides financières publiques, le terme entités municipales fait référence aux organismes municipaux au sens de…

Update : July 11, 2023

Déclaration de services aux citoyennes et citoyens

pdf 307 Kb declaration_service.pdf

soutien-conseil accessible aux ministères et aux organismes publics Un taux de satisfaction1 ≥ à 90 % à l’égard de l’accès au personnel du soutien-conseil au…

Update : March 21, 2024

2025-026 – Correspondance reliée aux demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement de la MRC des Collines de l’Outaouais depuis 2023 affectant la municipalité de La Pêche

pdf 637 Kb DAI_2025-026_correspondance_schema_amenagement_MRC.pdf

sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, vous pouvez contacter le responsable de l’accès aux…

Update : June 12, 2025

Correspondance du Secrétariat du Québec aux relations canadiennes avec le ministère de l’Enseignement supérieur – Reconnaissance du Collège militaire Royal de Saint-Jean comme établissement d’enseignement de niveau universitaire

pdf 520 Kb 22-239_Diffusion.pdf

à formuler votre demande auprès de la responsable de l’accès aux documents de celui-ci aux coordonnées suivantes: SECRÉTARIAT DU QUÉBEC AUX RELATIONS…

Update : January 16, 2023

Correspondance du Secrétariat du Québec aux relations canadiennes avec le ministère de l’Enseignement supérieur – Reconnaissance du Collège militaire Royal de Saint-Jean comme établissement d’enseignement de niveau universitaire

pdf 520 Kb 22-239_Diffusion.pdf

à formuler votre demande auprès de la responsable de l’accès aux documents de celui-ci aux coordonnées suivantes: SECRÉTARIAT DU QUÉBEC AUX RELATIONS…

Update : January 16, 2023

Image - Initiatives novatrices complémentaires du Plan de protection du territoire face aux inondations : des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie – Bilan 2022-2023

pdf 2.26 Mb IMA_CarteIinitiativesNovatrices_PPTFI.pdf

États-Unis Ontario Prendre en compte les embâcles de glace pou r rédu ire les inondations Initiatives novatrices complémentaires du Plan de protection du…

Update : July 4, 2023

Image - Initiatives novatrices complémentaires du Plan de protection du territoire face aux inondations : des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie – Bilan 2022-2023

pdf 2.26 Mb IMA_CarteIinitiativesNovatrices_PPTFI.pdf

États-Unis Ontario Prendre en compte les embâcles de glace pou r rédu ire les inondations Initiatives novatrices complémentaires du Plan de protection du…

Update : July 4, 2023

Diverses informations concernant le Programme d’aide financière à l’accessibilité aux camps de vacances (PAFACV), de 2021 à aujourd'hui.

pdf 1.20 Mb 24-644_Diffusion.pdf

professionnel agréé. 7. Se conformer aux lois applicables et aux règlements édictés par le Gouvernement du Québec. 8. Transmettre tous les documents de…

Update : March 10, 2025

Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction.

pdf 12.18 Mb 22-252_Diffusion.pdf

milieu, compte tenu notamment des obligations d’imputabilité et de reddition de comptes. Une formation d’actualité • Les valeurs fondamentales de gouvernance…

Update : January 11, 2023

Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction.

pdf 12.18 Mb 22-252_Diffusion.pdf

milieu, compte tenu notamment des obligations d’imputabilité et de reddition de comptes. Une formation d’actualité • Les valeurs fondamentales de gouvernance…

Update : January 11, 2023

Search results

Filters

Programme de soutien financier aux services de surveillance d’élèves handicapés âgés de 12 à 21 ans - Cadre normatif en vigueur du 24 juin 2022 au 23 juin 2025

Déclaration de services aux citoyennes et citoyens

2025-026 – Correspondance reliée aux demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement de la MRC des Collines de l’Outaouais depuis 2023 affectant la municipalité de La Pêche

Correspondance du Secrétariat du Québec aux relations canadiennes avec le ministère de l’Enseignement supérieur – Reconnaissance du Collège militaire Royal de Saint-Jean comme établissement d’enseignement de niveau universitaire

Correspondance du Secrétariat du Québec aux relations canadiennes avec le ministère de l’Enseignement supérieur – Reconnaissance du Collège militaire Royal de Saint-Jean comme établissement d’enseignement de niveau universitaire

Image - Initiatives novatrices complémentaires du Plan de protection du territoire face aux inondations : des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie – Bilan 2022-2023

Image - Initiatives novatrices complémentaires du Plan de protection du territoire face aux inondations : des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie – Bilan 2022-2023

Diverses informations concernant le Programme d’aide financière à l’accessibilité aux camps de vacances (PAFACV), de 2021 à aujourd'hui.

Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction.

Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction.

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca