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maintien de collaborations soutenues avec des chercheurs de tous les horizons, par le biais de leur Division de la recherche et de l’évaluation de…

ent de la Communauté urbaine de /'Outaouais (CUO) applicable au territoire de fa MRC des Collines au moment de sa constitution et établissant les…

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nale 2 Ministère de l'Économie et de l'Innovation I Contrat de gré à gré Services de nature technique 2022-05-27 1604140 Location de salles de…

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autorisés par le permis d’intervention visé par l’article 7 de la Loi concernant notamment le transfert de propriété d’un immeuble de la Ville de Blainville.…

MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE L'ISLET Page 4 de 15 MINISTÈRE/ORGANISME : ÉCONOMIE ET INNOVATION NO SÉQ. NO RÉFÉRENCE : NO de bon de commande, NO…

n des conditions de délivrance des permis de construction, de PAE, de PIIA, etc., de règles et de critères Art.6, 4ième al. Précision par la MRC de ses choix…

Mesure de départ : 221,4/100 000 -3 % à partir de la mesure de départ -5 % à partir de la mesure de départ -6 % à partir de la mesure de départ -7 % à partir…

d’installations de captage, de conduites d’eau potable et d’eaux usées, d’usines de traitement de l’eau potable, de réservoirs, de postes de contrôle de…