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Centre d’expertise sur la rage de l’ACIA pour le diagnostic de la rage de 2011 à 2014, dans le cadre du programme de surveillance passive de la rage mené par…

4 unités de la 5e secondaire • 4 unités de la 4e ou de la 5e secondaire dans le domaine de l’univers social; • 8 unités de la 4e ou de la 5e secondaire dans …

régionale DATE : Le 1er mars 2021 OBJET : Avis sur le règlement numéro S-2447 modifiant le schéma d’aménagement et de développement révisé (SADR) S-77 de la…

régionale DATE : Le 1er mars 2021 OBJET : Avis sur le règlement numéro S-2447 modifiant le schéma d’aménagement et de développement révisé (SADR) S-77 de la…

Une mention de la déclaration de la situation de conflit d’intérêts, de la décision rendue à son égard et de la justification de la décision doit être faite…

police de la Ville de Québec, le Service de police de la Ville de Terrebonne, le Service de police de la Ville de Montréal, le Service de police de Wendake…

L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de …

4,9% A de la Région-de-Sherbrooke752B132 - LaRocque 910, rue LaRocque Sherbrooke 102 4 139 Primaire 2 557 223 29 077 966 - 8,8% B - 2 532 815 - 0,0% 2 557…

4,9% A de la Région-de-Sherbrooke752B132 - LaRocque 910, rue LaRocque Sherbrooke 102 4 139 Primaire 2 557 223 29 077 966 - 8,8% B - 2 532 815 - 0,0% 2 557…

être déposé au greffe de la Cour du Québec, dans les 30 jours qui suivent la date de réception de la décision de la Commission par les parties. c) Procédure…