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Toutes communications internes (courriels, messages personnels sur Teams ou autres plateformes) mentionnant les mots clés "Autobus des Cantons", "Grève des chauffeurs d'autobus à Sherbrooke", "Interruption du transport scolaire à Sherbrooke", "Négoc

pdf 1.71 Mb 24-415_Diffusion.pdf

l.Ste-Marie@education.gouv.qc.ca mailto:Stephanie.Vachon@education.gouv.qc.ca mailto:Samuel.Gratton@education.gouv.qc.ca mailto:LafondMy@cssrs.gouv.qc.ca…

Update : November 29, 2024

Cadre de référence sur la santé mentale étudiante

pdf 1.14 Mb PASME_cadre-reference.pdf

interpellées dans la mise en place de ces actions. CADRE DE RÉFÉRENCE SUR LA SANTÉ MENTALE ÉTUDIANTE 6 PRINCIPES SUR LESQUELS REPOSE LE CADRE DE RÉFÉRENCE Ce…

Update : October 20, 2022

Documents sur la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les hommes et les femmes 2022-2027 et les projets pilotes ADS+ – Partie 1

pdf 10.87 Mb DA-Documents-strategie-egalite-projets-ADS-1.pdf

d’être reconnues. Un projet de loi a été déposé à l’Assemblée nationale en avril 2019 et les consultations particulières sont prévues en septembre (projet de…

Update : August 27, 2024

Documents sur la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les hommes et les femmes 2022-2027 et les projets pilotes ADS+ – Partie 1

pdf 10.87 Mb DA-Documents-strategie-egalite-projets-ADS-1.pdf

d’être reconnues. Un projet de loi a été déposé à l’Assemblée nationale en avril 2019 et les consultations particulières sont prévues en septembre (projet de…

Update : August 27, 2024

Document concernant l'amélioration des outils d'évaluation associés aux épreuves de français, au primaire et au secondaire, y compris le contrat de gré à gré accordé à Marie-Josée Daviau

pdf 2.70 Mb 22-300_Diffusion.pdf

l’article 9 de la Loi. … 2 mailto:acces@education.gouv.qc.ca 2 Vous trouverez également une reproduction des articles de Loi mentionnés précédemment.…

Update : December 1, 2022

Mémoire au ministère de la Famille - Consultations - Élaboration du prochain Plan d’action concerté pour prévenir et contrer l’intimidation et la cyberintimidation

pdf 0.91 Mb Memoire-CDPDJ.pdf

culture et de l’éducation, Commentaires sur le projet de loi n° 23, Loi modifiant principalement la Loi sur l’instruction publique et édictant la Loi sur…

Update : January 31, 2025

Dans le cadre des enquêtes Relance au collégial en formation technique 2023, le lieu de travail (ville et région) pour les nouvelles personnes diplômées d'un baccalauréat ou d'une maîtrise de la région de l'Estrie et si possible, de la ville de Sh

pdf 309 Kb 24-145_Diffusion.pdf

la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (la Loi…

Update : June 20, 2024

Dans le cadre des enquêtes Relance au collégial en formation technique 2023, le lieu de travail (ville et région) pour les nouvelles personnes diplômées d'un baccalauréat ou d'une maîtrise de la région de l'Estrie et si possible, de la ville de Sh

pdf 309 Kb 24-145_Diffusion.pdf

la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (la Loi…

Update : June 20, 2024

Consultations prébudgétaires 2026-2027_ALQ.docx

pdf 508 Kb ALQ.pdf

ou d’où l’on vient. Les acquisitions réalisées dans le cadre de la mesure 15103 sont effectuées auprès des librairies agréées, conformément à la Loi sur le…

Update : February 13, 2026

Régime budgétaire d’investissement des universités 2024-2025

pdf 1.26 Mb regime-budgetaire-univ-2024-2025.pdf

régime s’appuie sur le cadre normatif, qui est constitué des documents suivants : - cadre normatif des investissements universitaires – Partie 1 : normes…

Update : July 19, 2024

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Mémoire au ministère de la Famille - Consultations - Élaboration du prochain Plan d’action concerté pour prévenir et contrer l’intimidation et la cyberintimidation

Dans le cadre des enquêtes Relance au collégial en formation technique 2023, le lieu de travail (ville et région) pour les nouvelles personnes diplômées d'un baccalauréat ou d'une maîtrise de la région de l'Estrie et si possible, de la ville de Sh

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