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Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement sur la qualité de l’eau potable

pdf 412 Kb air-eau-potable-rqep-03-2021.pdf

système de distribution pour corriger les problèmes de plomb dans l’eau potable, en cas de dépassement de la norme. Les entreprises de traitement et…

Update : August 20, 2025

Instruction no 4 : Programme établissant un incitatif financier visant le recrutement de personnes aptes à être reconnues comme personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial dans le cadre de la relance économique

pdf 364 Kb Instruction4-incitatif-devenir-RSG.pdf

autre territoire de BC pour un maximum de 90 jours; • la période de suspension pour une enquête effectuée par le directeur de la protection de la jeunesse ou…

Update : August 25, 2025

Instruction no 4 : Programme établissant un incitatif financier visant le recrutement de personnes aptes à être reconnues comme personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial dans le cadre de la relance économique

pdf 376 Kb BC-instruction-4.pdf

autre territoire de BC pour un maximum de 90 jours; • la période de suspension pour une enquête effectuée par le directeur de la protection de la jeunesse ou…

Update : August 25, 2025

Effectifs étudiants et documents en lien avec le document "Bourses d’exemptions des droits de scolarité supplémentaires selon le programme d’études et la région. Hors communauté métropolitaine de Montréal, 2022-2023"

pdf 461 Kb 23-479_Diffusion.pdf

et la région. Hors communauté métropolitaine de Montréal. 2022-2023 », afin de mieux cerner la définition de « secteurs en pénurie de main d’œuvre » entendue…

Update : December 28, 2023

Effectifs étudiants et documents en lien avec le document "Bourses d’exemptions des droits de scolarité supplémentaires selon le programme d’études et la région. Hors communauté métropolitaine de Montréal, 2022-2023"

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et la région. Hors communauté métropolitaine de Montréal. 2022-2023 », afin de mieux cerner la définition de « secteurs en pénurie de main d’œuvre » entendue…

Update : December 28, 2023

Mémoire de la Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028

pdf 208 Kb memoire-sgdd.pdf

chantiers, un cadre de suivi préliminaire ainsi que les améliorations apportées par le gouvernement à la démarche de développement durable en termes de…

Update : April 20, 2023

Mémoire de la Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028

pdf 208 Kb memoire-sgdd.pdf

chantiers, un cadre de suivi préliminaire ainsi que les améliorations apportées par le gouvernement à la démarche de développement durable en termes de…

Update : April 20, 2023

Protective Measures

/en/family-and-support-for-individuals/violence/conjugal-violence/protective-measures

online. Contact the Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse (CDPDJ) 1 800 361‑6477 Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse (CDPDJ) Organizations…

Update : February 12, 2026

Bulletin d'information 2025-6 - Ajustements apportés à certaines mesures fiscales et harmonisation avec diverses mesures fiscales fédérales en matière de taxes de vente

pdf 318 Kb BULFR_2025-6.pdf

l’égard d’un maximum de 1 million de dollars de dépenses relatives à des activités de R‑D ou de précommercialisation d’une société admissible qui excèdent le…

Update : October 10, 2025

Plan de protection du territoire face aux inondations : des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie – Toujours en action – Mesures actualisées 2020-2028

pdf 1.72 Mb PLA_inondations_prolongation.pdf

solutions adaptées et de prioriser les interventions. Enfin, les bureaux de projets continueront de mener et de soutenir diverses actions de mobilisation et …

Update : July 21, 2025

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Mémoire de la Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028

Mémoire de la Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028

Protective Measures

Bulletin d'information 2025-6 - Ajustements apportés à certaines mesures fiscales et harmonisation avec diverses mesures fiscales fédérales en matière de taxes de vente

Plan de protection du territoire face aux inondations : des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie – Toujours en action – Mesures actualisées 2020-2028

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