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Subventions versées par le ministère de la Culture et des Communications - octobre à décembre 2023

pdf 543 Kb Subventions-versees-MCC-oct-dec-2023.pdf

Association des Cinémas parallèles du Québec Aide aux projets Appel de projets en culture pour la santé mentale des jeunes de 12 à 18 ans - 2023-2024 30…

Update : February 15, 2024

Subventions versées par le ministère de la Culture et des Communications - octobre à décembre 2023

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Update : February 15, 2024

Guide d’accompagnement destiné aux établissements d’enseignement supérieur

pdf 0.91 Mb Violences-caractere-sexuel-Guide.pdf

responsabilités du personnel dirigeant, des membres du personnel, des représentantes et représentants des associations étudiantes et des étudiantes et…

Update : July 22, 2024

Guide d’accompagnement destiné aux établissements d’enseignement supérieur

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responsabilités du personnel dirigeant, des membres du personnel, des représentantes et représentants des associations étudiantes et des étudiantes et…

Update : July 22, 2024

Analyse d’impact réglementaire – Modification réglementaire visant à apporter des ajustements au Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises (RRVPE)

pdf 696 Kb air-ajustement-recuperation-valorisation-decembre-2024.pdf

Tableau 6 : Synthèse des coûts et des économies du règlement pour les entreprises ___________________________________________________________ 8 v Liste des…

Update : December 10, 2024

Analyse d’impact réglementaire – Modifications au Code de la sécurité routière et au Règlement sur l’immatriculation des véhicules routiers afin d’instaurer un droit additionnel pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables

pdf 247 Kb 2025-0169-AIR_Contrib_veh_electriques.pdf

PERSONNE(S)-RESSOURCE(S) Ministère des Finances du Québec Secteur du droit fiscal, de l’optimisation des revenus et des politiques locales et autochtones…

Update : October 31, 2025

Plan directeur du parc national DES HAUTES-GORGES-DE-LA-RIVIÈRE-MALBAIE

pdf 6.32 Mb PL_directeur_Hautes-Gorges.pdf

Gestion des droits d’accès et de la tarification des activités et des services √ Maintien des actifs Entretien et protection des bâtiments, des sites et des…

Update : September 27, 2023

Analyse d’impact réglementaire de règlement sur la gestion des sols contaminés

pdf 208 Kb air-reglement-gestion-sols-contamines-07-2019.pdf

gestion des sols contaminés 3. Description des modificationS apportées 4. Analyse des options non réglementaires 5. Évaluation des impacts 5.1 Description de…

Update : August 20, 2025

Sommaire à l’intention des élus – L’attribution des contrats municipaux dont la dépense est inférieure au seuil obligeant le recours à une procédure ouverte

pdf 285 Kb FIC_sommaire_elu.pdf

population. Ces acquisitions font généralement l’objet d’un contrat conclu avec des entreprises disposées à fournir des biens ou des services touchant à…

Update : February 26, 2026

Statistiques fiscales des sociétés – Année d’imposition 2013

pdf 6.55 Mb STAFR_sfs_2013.pdf

imposées et des multinationales sans prélèvements fiscaux selon la taille des entreprises – 2013 ................ 122 Liste des tableaux ix LISTE DES…

Update : December 11, 2020

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Analyse d’impact réglementaire – Modifications au Code de la sécurité routière et au Règlement sur l’immatriculation des véhicules routiers afin d’instaurer un droit additionnel pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables

Plan directeur du parc national DES HAUTES-GORGES-DE-LA-RIVIÈRE-MALBAIE

Analyse d’impact réglementaire de règlement sur la gestion des sols contaminés

Sommaire à l’intention des élus – L’attribution des contrats municipaux dont la dépense est inférieure au seuil obligeant le recours à une procédure ouverte

Statistiques fiscales des sociétés – Année d’imposition 2013

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