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Rapport du comité des sages - L'environnement numérique et la problématique du droit d'auteur, entre autres

pdf 3.22 Mb RA-Environnement-numerique-problematique-droit-auteur.pdf

rémunération des créateurs. […] « En ce qui a trait au piratage, au partage et à l’altération des contenus, l’éducation du public – ou la littératie sociale…

Update : August 1, 2024

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère des Relations internationales et de la Francophonie

pdf 8.80 Mb RA-rapport-annuel-gestion-2022-2023-MRIF.pdf

ethniques) au sein de l’effectif régulier — Résultats comparatifs au 31 mars de chaque année GROUPE CIBLE NOMBRE AU 31 MARS 2023 TAUX DE PRÉSENCE DANS…

Update : October 4, 2023

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère des Relations internationales et de la Francophonie

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ethniques) au sein de l’effectif régulier — Résultats comparatifs au 31 mars de chaque année GROUPE CIBLE NOMBRE AU 31 MARS 2023 TAUX DE PRÉSENCE DANS…

Update : October 4, 2023

Rapport financier consolidé 2023 – Sommation des données – Communautés métropolitaines

pdf 3.60 Mb RAP_financier_2023_sommation_communautes_metropolitaines.pdf

pour emprunts de fonctionnement 59 Prêts aux entreprises liés au FLI et au FLS et placements de portefeuille à titre d'investissement liés au FLI 60…

Update : May 2, 2025

Rapport financier 2019 – Sommation des données pour les communautés métropolitaines de l'ensemble du Québec.

pdf 703 Kb B3_CM_RF2019_Sommation.pdf

aux entreprises liés au FLI et au FLS et placements de liés à des emprunts de fonctionnement Autres prêts et placements de portefeuille à titre…

Update : March 3, 2021

Rapport financier 2019 – Sommation des données pour les communautés métropolitaines de l'ensemble du Québec.

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aux entreprises liés au FLI et au FLS et placements de liés à des emprunts de fonctionnement Autres prêts et placements de portefeuille à titre…

Update : March 3, 2021

Rapport financier 2018 – Sommation des données pour les communautés métropolitaines de l'ensemble du Québec

pdf 700 Kb B3_CM_RF2018_Sommation.pdf

0 0 Informations complémentaires 36Rendement réel des actifs pour l'exercice Rendement espéré des actifs pour l'exercice Gain (perte) de l'exercice sur…

Update : December 20, 2019

Rapport financier 2018 – Sommation des données pour les communautés métropolitaines de l'ensemble du Québec

pdf 700 Kb B3_CM_RF2018_Sommation.pdf

0 0 Informations complémentaires 36Rendement réel des actifs pour l'exercice Rendement espéré des actifs pour l'exercice Gain (perte) de l'exercice sur…

Update : December 20, 2019

Rapport financier 2017 – Sommation des données pour les communautés métropolitaines de l'ensemble du Québec.

pdf 725 Kb b3_cm_rf2017_sommation.pdf

0 0 Informations complémentaires 36Rendement réel des actifs pour l'exercice Rendement espéré des actifs pour l'exercice Gain (perte) de l'exercice sur…

Update : February 18, 2019

Rapport financier 2017 – Sommation des données pour les organismes publics de transport de l'ensemble du Québec.

pdf 730 Kb b5_opt_rf2017_sommation.pdf

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Update : February 18, 2019

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Rapport financier 2018 – Sommation des données pour les communautés métropolitaines de l'ensemble du Québec

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