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Gestion contractuelle municipale – Guide des bonnes pratiques pour encadrer les comités de sélection

pdf 1.67 Mb GUI_bonnes_pratiques_comites_selection.pdf

L’ORGANISME MUNICIPAL] pour la procédure ouverte [TITRE DE LA PROCÉDURE OUVERTE], en vue de procéder à l’évaluation qualitative des soumissions dans le cadre…

Update : February 26, 2026

Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2021-2022

pdf 3.27 Mb loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf

recueilli des demandes de recherche pour 21 enfants. Ces demandes ont été transmises à la Direction de soutien aux familles pour procéder aux demandes…

Update : October 26, 2022

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pdf 823 Kb GPI_ch3_sect-3_5_PTA.pdf

ent et les procédures relatives au Programme des travailleurs autonomes. Elle présente le cadre légal du programme et les procédures utilisées par le…

Update : February 2, 2026

Analyse d’impact réglementaire - Projets de règlements modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement

pdf 0.91 Mb air-encadrement-activites-fonction-impact-environnement-reafie-03-2026.pdf

période, le Ministère a traité 1 809 demandes d’AM. Le tableau suivant présente la répartition de ces demandes en fonction du secteur d’activité. Tableau 1 :…

Update : March 11, 2026

Descriptions d’emplois au ministère de la Justice reliées à certains postes - BSM-2025-004925

pdf 256 Kb DAI_no_BSM-2025-004925.pdf

ou dans le cas où le délai prévu pour répondre est expiré, demander à la Commission d’accès à l’information de réviser cette décision. La demande de révision…

Update : March 3, 2025

Nombre d’inscriptions et le taux de diplomation pour certains programmes d'étude pour les dix dernières années, selon le genre, par région administrative et selon le statut de citoyenneté.

pdf 2.23 Mb 24-673_Diffusion.pdf

le 28 janvier 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/24-673 Bonjour, Nous donnons suite à votre deman…

Update : February 5, 2025

Rapport annuel 2024-2025 - Ministère de l'Enseignement supérieur

pdf 1.52 Mb MES-rapport-annuel-2024-2025.pdf

renseignement général aux demandes écrites dans un délai maximal de 10 jours. Résultats 2024-2025 Cible Nombre de demandes Résultat (%) Délai moyen 90 % de…

Update : October 15, 2025

RFA2021_MAI

pdf 454 Kb RFA2021-MAI.pdf

14 15 15 16 x 2019-2654 8 262 163 2,344 % 05-déc-2019 01-déc-2039 8 262 163 (413 108) 7 849 055 16 17 17 18 x 2019-2655 2 164 000 2,258 % 05-déc-2019 01-déc-…

Update : February 18, 2022

Informations sur les programmes universitaires de premier et second cycle, de DEP et collégiaux de formations liés à la filière batterie de 2018-2023.

pdf 2.14 Mb 23-414_Diffusion.pdf

23-414_DÉCISION-v2 SG AC Demande_Acces_23-414_2023-11-06_Inscriptions_COLL AC Demande_Acces_23-414_2023-11-06_Inscriptions_UNIV AC Demande_Acces_23-414_2023-…

Update : December 28, 2023

Informations sur les programmes universitaires de premier et second cycle, de DEP et collégiaux de formations liés à la filière batterie de 2018-2023.

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23-414_DÉCISION-v2 SG AC Demande_Acces_23-414_2023-11-06_Inscriptions_COLL AC Demande_Acces_23-414_2023-11-06_Inscriptions_UNIV AC Demande_Acces_23-414_2023-…

Update : December 28, 2023

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Nombre d’inscriptions et le taux de diplomation pour certains programmes d'étude pour les dix dernières années, selon le genre, par région administrative et selon le statut de citoyenneté.

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Informations sur les programmes universitaires de premier et second cycle, de DEP et collégiaux de formations liés à la filière batterie de 2018-2023.

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