Search results

Master Mémoire RQGE budget Québec 2026-2027.docx

pdf 9.42 Mb RQGE.pdf

faméliques récurrents et surtout par projets 8 Deux programmes de financements non renouvelés 8 Programme PSMOE du MELCCFP non conforme et dénoncé 9 Progr…

Update : February 17, 2026

De 1992-1993 à l’année la plus récente, documents détaillant la ventilation annuelle des périodes/étudiants/semaines (pes) pour chaque composante de financement de cours ou programmes d’études (voir annexe E102 et A102 du Régime budgétaire et

pdf 3.90 Mb 25-1044_Diffusion-2.pdf

Date Commentaire Responsable Le 2026-06-01 Le 2026-06-12 Le 2026-06-30 Du 2026-06-19 au 2026-07-02 Année trimestre 2026H 2026H 2026E 2025E Calendrier…

Update : April 20, 2026

ODAS.pdf

pdf 358 Kb ODAS.pdf

odasmtl@gmail.com ODAS - Montréal – 10 février 2026 Mémoire sur la consultation prébudgétaire du budget du Québec 2026 ODAS-Montréal 2 Montréal le 10 février…

Update : February 13, 2026

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de la Culture et des Communications

pdf 690 Kb Engagements_MCC_2024_12.pdf

électorale : Lac-Saint-Jean 87 88 89 46160 46160 46160 2024-2025 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2024-2025 2025-2026 2026-2027 198 722,00 $ 69 375,00 $ 69…

Update : January 29, 2025

Projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 3.40 Mb air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-10-2021.pdf

huiles usagées (SOGHU) 280 Safety-Kleen Programme individuel Paquet (programme résilié en 2021) Programme individuel Canadian Tire Programme individuel…

Update : August 20, 2025

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus — Mars 2024

pdf 1.96 Mb LIS_engagements_mars_2024.pdf

2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 Total AFFAIRES MUNICIPALES ET HABITATION ÉLÉMENT 02 : AIDE FINANCIÈRE AUX MUNICIPALITÉS ET AUX ORGANISMES…

Update : April 17, 2024

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus — Mars 2024

pdf 1.96 Mb LIS_engagements_mars_2024.pdf

2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 Total AFFAIRES MUNICIPALES ET HABITATION ÉLÉMENT 02 : AIDE FINANCIÈRE AUX MUNICIPALITÉS ET AUX ORGANISMES…

Update : April 17, 2024

Engagements_2026-01-SAJ.pdf

pdf 311 Kb Engagements_2026-01-SAJ.pdf

Aide aux projets 2025-2026 74 303,00 $ (Pr. 02-01) 6 39484 (551719) 2025-2026 98 000,00 $ (Pr. 02-01) 7 39484 (551720) 2025-2026 300 000,00 $ (Pr. 02-01) 8…

Update : March 5, 2026

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale

pdf 2.45 Mb engagements_financiers_janvier_2026.pdf

2025-12-23 2026-01-16 Trois-Rivières 54 270,00 $ 54 270,00 $ * Lot 02 Clinique de santé M inc. 2026-01-15 2026-01-16 Trois-Rivières 61 915,00 $ 61 915,00 $ *…

Update : April 23, 2026

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en oeuvre 2023-2028 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

pdf 647 Kb plan-mise-oeuvre-2023-2028.pdf

énergétique Programme ÉcoPerformance Industrie (standard) 63,3 68,3 75,0 85,0 72,8 364,4 Programme ÉcoPerformance Industrie (grands émetteurs) 125,5 109,6…

Update : March 16, 2026

Search results

Filters

Master Mémoire RQGE budget Québec 2026-2027.docx

De 1992-1993 à l’année la plus récente, documents détaillant la ventilation annuelle des périodes/étudiants/semaines (pes) pour chaque composante de financement de cours ou programmes d’études (voir annexe E102 et A102 du Régime budgétaire et

ODAS.pdf

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de la Culture et des Communications

Projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus — Mars 2024

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus — Mars 2024

Engagements_2026-01-SAJ.pdf

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en oeuvre 2023-2028 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca