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Si vous êtes une femme âgée, cette brochure peut vous concerner

pdf 5.39 Mb FA-SCF-FR.pdf

Mais là, je ne pouvais plus sortir de la maison. Ma vie a été bouleversée. Il m’a pris tout mon argent, tout ce que j’avais, et il a tout dépensé. Il m’a…

Update : July 11, 2023

Cadre normatif s'appliquant au domaine minier

pdf 689 Kb Cadre-normatif-domaine-minier.pdf

certains projets http://legisquebec.gouv.qc.ca/ http://www.mddelcc.gouv.qc.ca/ http://www.mddelcc.gouv.qc.ca/ http://www.mddelcc.gouv.qc.ca/…

Update : December 3, 2025

Mesure de développement social et culturel des Premières Nations et des Inuit, annoncée par le ministre de l'Éducation du Québec et le ministre Responsable aux relations avec les Premières Nations et les Inuit le 30 novembre 2021 à Odanak _ Documen

pdf 10.10 Mb 23-550_Diffusion.pdf

blais@education.gouv.qc.ca mailto:patrick.brunelle@mce.gouv.qc.ca mailto:marie-josee.blais@education.gouv.qc.ca http://www.education.gouv.qc.ca/accueil/…

Update : March 28, 2024

Tous les états financiers (soumis ou non) par l’établissement à votre Ministère, les suivis administratifs ou financiers exigés par le Ministère et les réponses (ou absences de réponse) de l’établissement, toute recommandation ou avis de la C

pdf 6.12 Mb 25-317_Diffusion.pdf

yOtherLang(%22se:59%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv…

Update : October 21, 2025

Informations relatives au programme Lexius (avancement, coût, déploiement) - BSM-2024-003495

pdf 3.37 Mb DAI_no_BSM-2024-003495.pdf

mailto:catherine.rioux@justice.gouv.qc.ca mailto:pilotage.lexius@justice.gouv.qc.ca mailto:formation-dgsjr@justice.gouv.qc.ca…

Update : July 22, 2024

Leviers stratégies pour prévenir et contenir la surpopulation carcérale

pdf 701 Kb leviers_strategies_surpopulation_carcerale.pdf

Criminology, p. 113‑128. https://www.justice.gouv.fr/sites/default/files/2025-05/rapport_mission_urgence_execution_peines_0.pdf https://www.justice.gouv.fr/…

Update : March 13, 2026

Mesure de développement social et culturel des Premières Nations et des Inuit, annoncée par le ministre de l'Éducation du Québec et le ministre Responsable aux relations avec les Premières Nations et les Inuit le 30 novembre 2021 à Odanak _ Documen

pdf 10.10 Mb 23-550_Diffusion.pdf

blais@education.gouv.qc.ca mailto:patrick.brunelle@mce.gouv.qc.ca mailto:marie-josee.blais@education.gouv.qc.ca http://www.education.gouv.qc.ca/accueil/…

Update : March 28, 2024

Application Guide Hats Off to You!

pdf 2.63 Mb Guide-mise-en-candidature-ChapeauLesFilles-2025-2026-AN.pdf

ie https://mrnf.gouv.qc.ca/en/ https://www.environnement.gouv.qc.ca/index_en.asp https://www.mamh.gouv.qc.ca https://www.transports.gouv…

Update : November 3, 2025

Lignes directrices sur le développement de la villégiature sur les terres du domaine de l’État

pdf 1.97 Mb Lignes_directrices_dev_villegiature_terres_Etat.pdf

en mètres Site de restauration* Un site occupé par un établissement de restauration (conditions de compatibilité prévues dans le tableau 2.3.2 - fiche 2.3).…

Update : February 26, 2025

Tout document, correspondance, rapport en lien avec la mise sur pied d'une antenne universitaire de l'Université du Québec à Rimouski au Campus des Îles du Cégep de la Gaspésie et des Îles ; Tout document portant sur l’ouverture de l’antenne un

pdf 8.41 Mb 23-127_Diffusion.pdf

-OLIVIER DAL mailto:Vincent.Piquette@mes.gouv.qc.ca mailto:melanie.savard@mes.gouv.qc.ca mailto:melanie.savard@mes.gouv.qc.ca mailto:Vincent.Piquette@mes.…

Update : January 30, 2024

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Tous les états financiers (soumis ou non) par l’établissement à votre Ministère, les suivis administratifs ou financiers exigés par le Ministère et les réponses (ou absences de réponse) de l’établissement, toute recommandation ou avis de la C

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Lignes directrices sur le développement de la villégiature sur les terres du domaine de l’État

Tout document, correspondance, rapport en lien avec la mise sur pied d'une antenne universitaire de l'Université du Québec à Rimouski au Campus des Îles du Cégep de la Gaspésie et des Îles ; Tout document portant sur l’ouverture de l’antenne un

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