Search results
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Pauvreté et exclusion sociale au Québec - État de situation 2024
pdf 3.39 Mb RA_etat_situation_CEPE_2024.pdf
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Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en oeuvre 2023-2028 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie
pdf 647 Kb plan-mise-oeuvre-2023-2028.pdf
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Portrail de la population carcérale liée à un groupe menaçant la sécurité - avril 2024 à mars 2025
pdf 1.01 Mb portrait_population_carcerale_groupe_menacant_securite.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires
pdf 1.52 Mb air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-autres-dispositions-07-2021.pdf
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La vision stratégique du développement – Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable
pdf 2.54 Mb guide_vision_strategique_developpement.pdf
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Analyse d'impact réglementaire – Projet de loi modifiant la Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune et d’autres dispositions législatives
pdf 215 Kb AIR_loi_conservation_faune_MFFP.pdf
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Analyse d'impact réglementaire – Projet de loi modifiant la Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune et d’autres dispositions législatives
pdf 215 Kb AIR_loi_conservation_faune_MFFP.pdf
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Cultural Activities
pdf 4.59 Mb Pistes-activites-culturelles-2020-2021-primaire-AN.pdf
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Engagements financiers MEQ janvier 2023
pdf 308 Kb MEQ-Engagement-financiers-janvier-2023.pdf