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Toute documentation ayant trait à la présence d’amiante à l’école Calixa-Lavallée, à l’école Sophie-Barat et à l’école Louis-Joseph Papineau depuis le 1er janvier 1969.

pdf 1.62 Mb 22-484_Diffusion.pdf

Nous portons à votre attention que certains renseignements de nature financière ont été caviardés en application de l’article 22 de la Loi sur l’accès aux…

Update : May 15, 2023

Coûts des missions réalisées entre novembre 2022 et mars 2023

pdf 243 Kb Couts-missions-realisees-nov2022-mars2023-MRIF-20230228-003.pdf

%22se:13%22); AVIS DE RECOURS EN RÉVISION RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut, lorsque sa demande écrite a été refusée e…

Update : March 24, 2023

Campement propalestinien - communications entre le cabinet de la ministre de l'Enseignement supérieur, Pascale Déry, et l'Université McGill entre le 27 avril 2024 et le 1er juin 2024.

pdf 327 Kb 24-153_Diffusion.pdf

Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux…

Update : July 23, 2024

Campement propalestinien - communications échangées entre le cabinet de la ministre de l'Enseignement supérieur, Pascale Déry, et l'UQUAM entre le 12 mai 2024 et le 1er juin 2024.

pdf 326 Kb 24-154_Diffusion.pdf

Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux…

Update : July 23, 2024

Le rapport complet de l’enquête administrative produit en 2024 concernant le Cégep de Saint-Hyacinthe

pdf 320 Kb 24-306_Diffusion.pdf

Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux…

Update : September 27, 2024

Les baux de location d’espaces de l'école Saint-Antoine de Sherbrooke entre 2010 et 2024. Ces informations devraient inclure les coûts de location, les espaces alloués et les conditions particulières.

pdf 331 Kb 24-378_Diffusion.pdf

Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux…

Update : October 17, 2024

Toute documentation ayant trait à la présence d’amiante à l’école Calixa-Lavallée, à l’école Sophie-Barat et à l’école Louis-Joseph Papineau depuis le 1er janvier 1969.

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Update : May 15, 2023

Campement propalestinien - communications échangées entre le cabinet de la ministre de l'Enseignement supérieur, Pascale Déry, et l'UQUAM entre le 12 mai 2024 et le 1er juin 2024.

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Update : July 23, 2024

Le rapport complet de l’enquête administrative produit en 2024 concernant le Cégep de Saint-Hyacinthe

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Update : September 27, 2024

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