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Code d’éthique et de déontologie des administrateurs de la Société du Plan Nord

pdf 371 Kb Code_ethique_deontologie_administrateurs_SPN_modifie_2020-12-10_VF.pdf

eur confronté à une situation problématique. 8 Carrefour Lobby Québec https://www.carrefourlobby.quebec/home 14 IV. Traiter toute demande d’information…

Update : October 3, 2023

Guide d’interprétation d’assistance pour les particuliers

pdf 0.96 Mb guide_interpretation_particuliers_2024-08-08_V5.pdf

exhaustives. https://www.quebec.ca/entreprises-et-travailleurs-autonomes/obtenir-renseignements-entreprise/recherche-registre-entreprises/acceder-registre-en…

Update : September 16, 2024

Analyse d’impact règlementaire sur le Règlement sur les appareils de chauffage au mazout

pdf 1.27 Mb air-appareils-chauffage-mazout-11-2021.pdf

du Québec, novembre 2019. [https://statistique.quebec.ca/fr/document/revenu-median-a-lechelle-du-quebec/tableau/revenu-median-revenu- total-menages-quebec].…

Update : August 20, 2025

Pour les niveaux primaire, secondaire et universitaire : Nombre d’élèves redoublant chaque année – Résultat des élèves depuis le début de la pandémie - Situations de plagiat

pdf 16.38 Mb 22-156_Diffusion.pdf

regard de l’aire de diffusion : https://statistique.quebec.ca/fr/produit/tableau/familles-selon-la-structure-la-presence-denfants-et-lage-des- enfants-quebec…

Update : December 12, 2022

Guide Préparer la réponse aux sinistres

pdf 1.30 Mb guide_preparer_reponse_sinistres_2e_edition.pdf

ent https://www.quebec.ca/securite-situations-urgence/securite-civile/fonctionnement https://www.quebec.ca/securite-situations-urgence/securite-civile/foncti…

Update : December 2, 2021

Guide Préparer la réponse aux sinistres

pdf 1.31 Mb guide_preparer_reponse_sinistres_2e.edition.pdf

ent https://www.quebec.ca/securite-situations-urgence/securite-civile/fonctionnement https://www.quebec.ca/securite-situations-urgence/securite-civile/foncti…

Update : November 12, 2024

Analyse d’impact réglementaire du rehaussement de la cible de véhicules électriques en 2030 et du Plan de mise en œuvre 2022-2027 du Plan pour une économie verte 2030

pdf 0.90 Mb air-pmo-2022-2027-plan-economie-verte-2030-06-2022.pdf

sions_de_GES_du_Quebec__Horizons_2030_et_2050_Intro.pdf…

Update : June 23, 2025

La liste annuelle de priorisation des projets de construction de nouvelles écoles secondaires et primaires sur le territoire du Québec pour les années 2021 à 2025 et les critères utilisés pour établir la liste annuelle de priorisation.

pdf 19.16 Mb 25-172_Diffusion.pdf

d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-172 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande faite en application de la Loi sur l’accès…

Update : August 1, 2025

29084

pdf 6.64 Mb 29084.pdf

29 084 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision Bonjour, Par la présente, nous donnons suite à votre demande d’accès reçue le 5 mai 2025, telle que…

Update : November 27, 2025

Analyse d’impact réglementaire du projet de code de gestion des matières résiduelles fertilisantes et ses modifications de concordance à 4 autres règlements

pdf 1.23 Mb air-projet-code-gestion-matieres-residuelles-fertilisantes-07-2024.pdf

t2.cfm&leg_type=Codes&isbncln=9780779828579 https://afg.quebec/wp-content/uploads/2023/01/AFG_Bareme_des_honoraires_2023.pdf https://afg.quebec/wp-content/up…

Update : August 20, 2025

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Analyse d’impact réglementaire du rehaussement de la cible de véhicules électriques en 2030 et du Plan de mise en œuvre 2022-2027 du Plan pour une économie verte 2030

La liste annuelle de priorisation des projets de construction de nouvelles écoles secondaires et primaires sur le territoire du Québec pour les années 2021 à 2025 et les critères utilisés pour établir la liste annuelle de priorisation.

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