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également la prise en compte par le gouvernement de l’évolution du projet, du milieu et de l’encadrement applicable. 2. Proposition du projet 2.1. Membres du…

climatiques, de la Faune et des Parcs est d’office le conseiller du gouvernement en cette matière, à la suite de l’adoption de la Loi visant principalement…

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Le fort de Beaumont est ainsi une des rares installations de défense côtière associées à la Première Guerre mondiale qui est située sur le territoire du…

ion du gouvernement (*obligatoire) (en millions de dollars) Période d’implantation Économies, revenus supplémentaires pour les entreprises et participation d…

Il s’est ainsi bâti une industrie de loisir autour de la saison blanche. Introduit au pays à la fin du 19e siècle, le ski en est l’activité par excellence.…

diesel à l’horizon 20306. Par ailleurs, le gouvernement du Québec vise à éliminer l’usage du charbon en tant que source d’énergie d’ici 2030. L’ambition du Q…

depuis 1990, Gouvernement du Québec, 2025, https://www.environnement.gouv.qc.ca/changements/ges/2023/inventaire-ges-1990-2023.pdf 12 Gouvernement du Québec.…

ment ses collaborateurs du Bureau du coroner et du Bureau d’assurance du Canada, ainsi que ses partenaires du milieu. Dépôt légal – 2021 Bibliothèque et…