Search results
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Allocation initiale des cégeps - Année scolaire 2023-2024.
pdf 2.92 Mb 23-94_Diffusion.pdf
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Plan d'action régional de la direction régionale de la Montérégie
pdf 0.90 Mb PAR_DRM_2021-2022.pdf
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Stratégie pour un Québec sans tabac 2020-2025
pdf 1.79 Mb STR_19-006-04W_MSSS.pdf
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Rapport d'évaluation du Programme de soutien financier Ensemble contre l'intimidation 2020-2025
pdf 1.76 Mb rapport-evaluation-psf-intimidation.pdf
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Rapport d'évaluation du Programme de soutien financier Ensemble contre l'intimidation 2020-2025
pdf 1.76 Mb rapport-evaluation-psf-intimidation.pdf
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Analyse d’impact réglementaire sur les modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants et au Règlement
pdf 552 Kb air-modification-financement-systeme-collecte-selective-02-2025.pdf
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Code de gestion des matières résiduelles fertilisantes et ses modifications à quatre règlements – Analyse d’impact réglementaire, publié le 13 mars 2025
pdf 1.36 Mb air-code-gestion-matieres-residuelles-fertilisantes-03-2025.pdf
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Guide d’interprétation d’assistance pour les municipalités
pdf 1.43 Mb guide_interpretation_particuliers.pdf
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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du resserrement de la norme véhicules zéro émission – Règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission a
pdf 1.40 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-07-2023.pdf
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