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PROGRAMME NOM DU PROGRAMME --------- ---------------- MONTANT PAR NOMBRE D'ÉVALUA- MONTANT NOMBRE ÉVALUATION (1) TIONS RÉUSSIES ALLOCATION DE BASE D'ÉLÈ…

compris les ordres du jour. 1407 Décisions du Conseil des ministres et du Conseil du trésor Documents relatifs à la gestion des décisions émanant du Conseil…

LES PRODUCTEURS D’ŒUFS D’INCUBATION DU QUÉBEC (POIQ) Engagement – Soutenir l’amélioration de la biodiversité sur les sites d’élevage d’oiseaux reproducteurs…

LES PRODUCTEURS D’ŒUFS D’INCUBATION DU QUÉBEC (POIQ) Engagement – Soutenir l’amélioration de la biodiversité sur les sites d’élevage d’oiseaux reproducteurs…

pour l’année. En cas d’absence ou d’insuffisance d’impôt à payer, le solde inutilisé d’un crédit d’impôt non remboursable peut parfois être reporté à d’autre…

l’obtention d’une carte d’assurance maladie du Québec ; o La demande d’un numéro d’assurance sociale ; o La demande de la carte de résident permanent ; o La…

entreprises du secteur du camionnage d’environ 78 millions de dollars en 2030, et d’environ 230 millions de dollars en 2035. D’autres coûts pourraient être…

faire. Il peut s’agir d’un engagement en vertu de l’article 810 et suivants du Code criminel, d’une ordonnance de probation, d’une ordonnance d’interdiction…

déroulent les activités d’aide aux devoirs. D’ailleurs,16 % du personnel enseignant a mentionné ne pas avoir d’échanges avec les intervenants du service d’ai…

soit minimalement porté à 2 % du budget total des dépenses du gouvernement du Québec, afin d’assurer un financement stable, prévisible et suffisant des…