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Document sur l'accueil des personnes handicapées dans le cadre des SARCA
pdf 866 Kb SARCA_accueil_pers_handicapees_VF.pdf
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Demande accès nombre lecteur CO2 25 mars 2022
pdf 335 Kb 21-333_Diffusion.pdf
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Pour une alimentation locale dans les institutions publiques : Stratégie nationale d'achat d'aliments québécois
pdf 1.77 Mb PO_strategie_achat_aliments_quebecois_MAPAQ.pdf
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Pour une alimentation locale dans les institutions publiques : Stratégie nationale d'achat d'aliments québécois
pdf 1.77 Mb PO_strategie_achat_aliments_quebecois_MAPAQ.pdf
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Pour une alimentation locale dans les institutions publiques : Stratégie nationale d'achat d'aliments québécois
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Analyse d’impact réglementaire du Plan nature 2030
pdf 728 Kb analyse-impact-reglementaire-plan-nature-2030-2024.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du Plan nature 2030
pdf 728 Kb analyse-impact-reglementaire-plan-nature-2030-2024.pdf
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Rapport d’évaluation du programme Une école montréalaise pour tous
pdf 1.06 Mb Ecole-montrealaise-pour-tous-Rapport-evaluation.pdf
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Plan stratégique 2025-2028 – Comité consultatif sur les changements climatiques
pdf 907 Kb plan-strategique.pdf
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Amendement Loi 96 pour les CEGEP Anlglophones
pdf 76 Kb CELA-Amendement-CEGEP-2022.pdf