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consultation auprès d’une professionnelle ou d’un professionnel du service Info-Santé (811) pourra valider le besoin d’une intervention additionnelle comme…

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afin de répondre aux besoins croissants d’une population qui vieillit rapidement. À titre d’exemple, en date du 13 décembre 2025, 13 327 personnes étaient en…

Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du…

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et du droit d’auteur que du droit du travail. Ces constats expliquent en bonne partie le régime bicéphale du statut de l’artiste mis en place à l’origine. Le…

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familiaux d’enfants québécois·es et français·es de pères gais né·es d’une grossesse pour autrui • Qc – Sentiment d’efficacité parentale : Examen du rôle des…

droit à plus d’un crédit d’impôt pour la R-D, le seuil d’exclusion est réparti au prorata entre ces différents crédits d’impôt pour la R-D. Élimination du…

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