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Analyse d'impact reglementaire

pdf 562 Kb AIR_202304_PL_hebergement_illegal_MTO.pdf

ministère du Tourisme (MTO) — Portrait de l’hébergement de courte durée au Québec https://statistique.quebec.ca/vitrine/egalite/dimensions-egalite/revenu/rem…

Update : May 31, 2023

Ça marche DOC

pdf 887 Kb ca-marche-doc.pdf

l’industrie forestière du Québec • Groupe Germain • etc. Nos attentes 1. Un geste fort du ministre et de votre gouvernement pour appuyer ce projet dans le…

Update : November 24, 2020

Projet de règlement modifiant le Règlement concernant la quantité de gaz naturel renouvelable devant être livrée par un distributeur

pdf 321 Kb AIR_202204_PR_GNR_distributeur_MERN.pdf

rgetiques/profils-energetiques-provinces- territoires/profils-energetiques-provinces-territoires-quebec.html. 8 TABLEAU 1 Nombre d’établissements et emplois…

Update : May 16, 2023

Analyse d’impact réglementaire du Plan pour une économie verte 2030 et du Plan de mise en œuvre 2021-2026

pdf 639 Kb air-pmo-2021-2026-plan-economie-verte-2030-06-2021.pdf

sions_de_GES_du_Quebec__Horizons_2030_et_2050_Intro.pdf…

Update : June 23, 2025

Rapport d'activités du Forestier en chef - 2024-2025

pdf 6.87 Mb RA_activites_bfec_2024-2025_FEC.pdf

aracterisation_insectes-ravageurs_CC_Quebec-4.0.1.pdf https://forestierenchef.gouv.qc.ca/wp-content/uploads/RAP-00921-Caracterisation_insectes-ravageurs_CC_Q…

Update : October 15, 2025

Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 2.76 Mb air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-07-2022.pdf

e/ https://www.recyc-quebec.gouv.qc.ca/sites/default/files/documents/memoire-arpe-quebec.pdf https://www.recyc-quebec.gouv.qc.ca/sites/default/files/document…

Update : August 20, 2025

Copie des plus récentes "Fiches synthèses" de la Direction de l'enseignement privé réalisées à l'occasion des demandes de délivrance, de renouvellement, de modification de permis ou d'agrément du Ministère pour les établissements privés de 2021

pdf 23 Mb 24-489_Diffusion.pdf

d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/24-489 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande d’accès, visant à obtenir le ou les documents…

Update : March 10, 2025

Plan d'action 2018-2023 de la Politique bioalimentaire - Édition 2021

pdf 1.37 Mb PO_politiquebioalimentaire-planaction2021_MAPAQ.pdf

consulter les feuilles de route des partenaires : www.quebec.ca/gouv/politiques-orientations/politique-bioalimentaire/plan-daction http://www.quebec.ca/gouv/…

Update : September 22, 2021

Plan d'action 2018-2023 de la Politique bioalimentaire - Édition 2021

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consulter les feuilles de route des partenaires : www.quebec.ca/gouv/politiques-orientations/politique-bioalimentaire/plan-daction http://www.quebec.ca/gouv/…

Update : September 22, 2021

Budget 2022-2023 – Plan budgétaire

pdf 7.41 Mb Budget2223_PlanBudgetaire.pdf

B U D G ET 2 02 2- 20 23 P LA N B U D G ÉT A IR E BUDGET 2022-2023 VOTRE GOUVERNEMENT PLAN BUDGÉTAIRE Mars 2022 BUDGET 2022-2023 VOTRE GOUVERNEMENT PLAN…

Update : October 29, 2024

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Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

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Plan d'action 2018-2023 de la Politique bioalimentaire - Édition 2021

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