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VFF_13 février 2026_MÉMOIRE COCDMO_Consultations prébudg.2026-2027

pdf 301 Kb COCDMO.pdf

droits • Garantir l’accessibilité et la cohérence des services publics pour contrer le non-recours : o Harmoniser les critères d’admissibilité aux services…
Update : February 17, 2026
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024

pdf 2.51 Mb regles-budgetaires-universites-2023-2024-mai-2023.pdf

d’offrir certains services spécialisés aux personnes étudiantes en situation de handicap. Les services admissibles sont les suivants : • les services…
Update : May 12, 2023
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024

pdf 2.57 Mb regles-budgetaires-universites-2023-2024-janvier-2024.pdf

d’offrir certains services spécialisés aux personnes étudiantes en situation de handicap. Les services admissibles sont les suivants : • les services…
Update : January 24, 2024
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024

pdf 1.64 Mb regles-budgetaires-universites-2023-2024-fevrier-2024.pdf

d’offrir certains services spécialisés aux personnes étudiantes en situation de handicap. Les services admissibles sont les suivants : • les services…
Update : February 13, 2024
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024

pdf 2.51 Mb regles-budgetaires-universites-2023-2024-mai-2023.pdf

d’offrir certains services spécialisés aux personnes étudiantes en situation de handicap. Les services admissibles sont les suivants : • les services…
Update : May 12, 2023
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024

pdf 2.57 Mb regles-budgetaires-universites-2023-2024-janvier-2024.pdf

d’offrir certains services spécialisés aux personnes étudiantes en situation de handicap. Les services admissibles sont les suivants : • les services…
Update : January 24, 2024
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024

pdf 1.64 Mb regles-budgetaires-universites-2023-2024-fevrier-2024.pdf

d’offrir certains services spécialisés aux personnes étudiantes en situation de handicap. Les services admissibles sont les suivants : • les services…
Update : February 13, 2024
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024

pdf 3.32 Mb regles-budgetaires-universites-2023-2024-mars-2024.pdf

d’offrir certains services spécialisés aux personnes étudiantes en situation de handicap. Les services admissibles sont les suivants : • les services…
Update : March 27, 2024
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024

pdf 3.32 Mb regles-budgetaires-universites-2023-2024-mars-2024.pdf

d’offrir certains services spécialisés aux personnes étudiantes en situation de handicap. Les services admissibles sont les suivants : • les services…
Update : March 27, 2024
Guide du programme – Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations – Volet Résilience des communautés et relocalisation

pdf 688 Kb Guide_PRAFI_relocalisation.pdf

commun de services entre des municipalités de moins de 25 000 habitants Une bonification du taux d’aide financière de 5 % est accordée dans le cadre d’un…
Update : November 3, 2023