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Budget 2022-2023 – Plan budgétaire

pdf 7.41 Mb Budget2223_PlanBudgetaire.pdf

B U D G ET 2 02 2- 20 23 P LA N B U D G ÉT A IR E BUDGET 2022-2023 VOTRE GOUVERNEMENT PLAN BUDGÉTAIRE Mars 2022 BUDGET 2022-2023 VOTRE GOUVERNEMENT PLAN…

Update : October 29, 2024

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme Véhicules zéro émission

pdf 1.63 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-02-2023.pdf

https://www.hydroquebec.com/data/achats-electricite-quebec/pdf/plan-dapprovisionnement-2023-2032.pdf https://www.hydroquebec.com/data/achats-electricite-queb…

Update : August 20, 2025

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant principalement à mettre fin à la recherche et à la production d’hydrocarbures ainsi qu’au financement public de ces activités

pdf 238 Kb AIR_202201_PL_hydrocarbures_MERN.pdf

donc aucun coût administratif supplémentaire quant à cet aspect. 9 [En ligne] [https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/energie-ressources-naturelle…

Update : May 16, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant principalement à mettre fin à la recherche et à la production d’hydrocarbures ainsi qu’au financement public de ces activités

pdf 238 Kb AIR_202201_PL_hydrocarbures_MERN.pdf

donc aucun coût administratif supplémentaire quant à cet aspect. 9 [En ligne] [https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/energie-ressources-naturelle…

Update : May 16, 2023

Diverses statistiques sur le système éducatif à trois vitesses au secondaire, au Québec.

pdf 2.65 Mb 24-350_Diffusion.pdf

Ministère pouvant répondre partiellement à votre demande. Ces derniers donnent suite aux premier, deuxième, quatrième, sixième et septième point. Nous…

Update : November 12, 2024

Statistiques sur les enseignants non légalement qualifiés exerçant leur profession, les effectifs scolaires dans les CS/CSS et le nombre d'élèves en décrochage au Québec chaque année depuis 2015.

pdf 2.50 Mb 24-393_Diffusion.pdf

et 2021-2022 sont disponibles. https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces- information/reponses/juillet-a-septembre-2024 … 2 https://www.qu…

Update : November 5, 2024

Toutes les communications et directives envoyées aux établissements privés préscolaires, primaires et secondaires, agréés aux fins de subventions, du 15 juillet 2025 au 21 août 2025, traitant de la mesure d’ajustement mise en place par le gouvern

pdf 3.34 Mb 25-357_Diffusion.pdf

d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-357 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande faite en application de la Loi sur l’accès…

Update : October 22, 2025

Budget 2024-2025 – Budget Plan

pdf 4.66 Mb Budget2425_BudgetPlan.pdf

support for Quebecers −129.2 −315.6 −299.7 −239.4 −142.5 −146.5 −1 272.9 Supporting Quebecers and Communities C.79 - - - - - - TABLE C.31 Financial impact of…

Update : October 29, 2024

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

pdf 651 Kb air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-05-2022.pdf

des firmes de génie-conseil du Québec. Guide de rémunération 2021, [En ligne], [https://www.afg.quebec/uploads/pratiques/2021-03_Guide_remuneration_sol-geo-…

Update : August 20, 2025

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

pdf 563 Kb air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-08-2022.pdf

des firmes de génie-conseil du Québec. Guide de rémunération 2021, [En ligne], [https://www.afg.quebec/uploads/pratiques/2021-03_Guide_remuneration_sol-geo-…

Update : August 20, 2025

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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme Véhicules zéro émission

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant principalement à mettre fin à la recherche et à la production d’hydrocarbures ainsi qu’au financement public de ces activités

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant principalement à mettre fin à la recherche et à la production d’hydrocarbures ainsi qu’au financement public de ces activités

Diverses statistiques sur le système éducatif à trois vitesses au secondaire, au Québec.

Statistiques sur les enseignants non légalement qualifiés exerçant leur profession, les effectifs scolaires dans les CS/CSS et le nombre d'élèves en décrochage au Québec chaque année depuis 2015.

Toutes les communications et directives envoyées aux établissements privés préscolaires, primaires et secondaires, agréés aux fins de subventions, du 15 juillet 2025 au 21 août 2025, traitant de la mesure d’ajustement mise en place par le gouvern

Budget 2024-2025 – Budget Plan

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

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