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Napperon - Partage sans consentement d’une image intime
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Ententes, contrats, conventions d'aide financière entre le BCI et le MES prises ou couvrant l'année 2023-2024.
pdf 12.71 Mb 23-655_Diffusion.pdf
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Ententes, contrats, conventions d'aide financière entre le BCI et le MES prises ou couvrant l'année 2023-2024.
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Documents relatifs au dénombrement d’élèves HDAA
pdf 2.20 Mb 23-350_Diffusion.pdf
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Déclaration janvier 2023
pdf 460 Kb engagements-23-01.pdf
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Déclaration janvier 2023
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Statistiques fiscales des particuliers - Année d'imposition 2013
pdf 2.96 Mb STAFR_sfp_2013.pdf
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Statistiques fiscales des particuliers - Année d'imposition 2013
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Régime budgétaire et financier des cégeps 2019-2020. version 31
pdf 2.61 Mb Regime-bud-cegeps-2019-2020-v31.pdf
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