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Nombre d'arrêts des procédures causés par l'arrêt Jordan et les infractions des dossiers pour lesquels des arrêts Jordan ont été prononcés dans le district de Saint-François - BSM-2024-004345

pdf 259 Kb DAI_no_BSM-2024-004345.pdf

juillet 2024, laquelle se lit comme suit : […] J'aimerais obtenir le nombre d'arrêts des procédures causés par l'arrêt Jordan dans le district de…

Update : August 8, 2024

Nombre d'arrêts des procédures causés par l'arrêt Jordan et les infractions des dossiers pour lesquels des arrêts Jordan ont été prononcés dans le district de Saint-François - BSM-2024-004345

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juillet 2024, laquelle se lit comme suit : […] J'aimerais obtenir le nombre d'arrêts des procédures causés par l'arrêt Jordan dans le district de…

Update : August 8, 2024

Volumétrie des causes criminelles ouvertes dont au moins un chef d'infraction correspond à un des articles du Code criminel concernant la conduite dangereuse (2019-2024) - BSM-2024-004257

pdf 597 Kb DAI_no_BSM-2024-004257.pdf

Daraiche, avocate Responsable de l'accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p. j. 2 AVIS DE RECOURS RÉVISION DEVANT LA…

Update : July 8, 2024

Synopsis Juliette Herzhaft-Le Roy

pdf 1.14 Mb juliette-herzhaft-le-roy_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

L'essen;el sur... la pauvreté. hQps://www.insee.fr/fr/staNsNques/5759045 Jang, M. J., Kim, Y. J., Hong, S., Na, J., Hwang, J. H., Shin, S. M., & Ahn, Y.…

Update : September 22, 2025

R2_Acteurs_Touristiques_final

pdf 9.99 Mb R2_Acteurs_Touristiques_final.pdf

du projet R1 GRANDES TENDANCES EN TOURISME ET ÉTALONNAGE D’INITIATIVES EN MATIÈRES DE ROUTES TOURISTIQUES R2 RÉSULTATS DE L’ENQUÊTE ET DES GROUPES DE…

Update : December 13, 2022

État de la situation et recommandations pour un développement stratégique des routes touristiques du Québec - Rapport 2 : Résultats de l’enquête et des groupes de discussion auprès des acteurs touristiques

pdf 9.99 Mb R2_Acteurs_Touristiques_final.pdf

du projet R1 GRANDES TENDANCES EN TOURISME ET ÉTALONNAGE D’INITIATIVES EN MATIÈRES DE ROUTES TOURISTIQUES R2 RÉSULTATS DE L’ENQUÊTE ET DES GROUPES DE…

Update : January 8, 2025

Feuille de route gouvernementale en économie circulaire 2024-2028

pdf 11.03 Mb feuille-route-economie-circulaire_01.pdf

startYear=2018&cubeTimeFrameendYear=2022 &referencePeriods=20180101%2C20220101]. 23. Desrochers, M., J. Pinna et J. Beaulieu. Secteur forestier au Québec -…

Update : May 15, 2024

Feuille de route gouvernementale en économie circulaire 2024-2028

pdf 10.75 Mb feuille-route-economie-circulaire.pdf

startYear=2018&cubeTimeFrameendYear=2022 &referencePeriods=20180101%2C20220101]. 23. Desrochers, M., J. Pinna et J. Beaulieu. Secteur forestier au Québec -…

Update : April 14, 2025

Liste des achats de fournitures, de mobilier et de matériel informatique effectués par le MEQ entre le 1er mars et le 31 mars 2023

pdf 409 Kb 24-11_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/MNG/mc p. j. 4 Originale signée…

Update : May 22, 2024

Liste des achats de fournitures, de mobilier et de matériel informatique effectués par le MEQ entre le 1er mars et le 31 mars 2023

pdf 409 Kb 24-11_Diffusion.pdf

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Update : May 22, 2024

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Liste des achats de fournitures, de mobilier et de matériel informatique effectués par le MEQ entre le 1er mars et le 31 mars 2023

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