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courues des années antérieures (compte 306) - - - - - 2 Provision pour avantages sociaux futurs (compte 307) - --- --- --- --- 3 Autres redressements des…

élèves, qu’ils soient ou non aux prises avec un handicap, un trouble d’apprentissage ou d’adaptation, ou encore un enjeu de santé mentale. En ce sens, nous…

politiques 37. Un organisme public peut refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre…

attendue entre 2016 et 2041, soit 926 000 personnes sur un total de 1,1 million (Institut de la statistique du Québec, 2021a). Cette expansion a un coût…

incluses les sommes versées dans un régime de pension agréé collectif tel un régime volontaire d’épargne-retraite (RVER). (2) Est inclus le transfert du…

de règle Etat Description Rangées Réussi La rangée de tableau doit être un enfant d'un tableau, d'un en-tête, d'un corps ou d'un pied de…

des années antérieures (compte 306) - - - - - 2 Provision pour avantages sociaux futurs (compte 307) (3 220 000) --- --- --- --- 3 Autres redressements des…

des années antérieures (compte 306) - - - - - 2 Provision pour avantages sociaux futurs (compte 307) (3 220 000) --- --- --- --- 3 Autres redressements des…

d’achat signée et acceptée pour un immeuble situé en dehors de la zone tampon. Copie du permis de construction pour un projet d’autoconstruction ou d’un…

préparation des Comptes du Fonds vert. Comptes du Fonds vert Les Comptes du Fonds vert sont un outil dont le but est d’améliorer la transparence à l’égard…