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MELCCFP. Renseignements Téléphone : 418 521-3830 1 800 561-1616 (sans frais) Formulaire : www.environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp…

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels. Le formulaire de consentement devra comprendre les éléments…

/bouton: effacer / erase - texte: En appuyant sur ce bouton, vous effacerez les données saisies, et un formulaire vierge remplacera celui présentement à…

s locales (données détaillées) pour les exercices financiers de 1999 à 2008 (inclusivement); • Formulaire codifié des rapports financiers pour les exercices…

respectives des personnes autorisées. Ces renseignements doivent concorder avec ceux inscrits dans le Formulaire de déclaration d’un partenariat. Pour être…

Nathalie Verge, sous-ministre Nombre de pages jointes 1 Nombre total d’engagements déclarés 2 * Ce formulaire doit être complété et transmis même en…

institution désignée doit être faite par écrit et signée par une personne dûment autorisée. Le présent formulaire et ses annexes, le cas échéant, doivent…

charte) des clubs membres ☐ 5. Signataire autorisé Nom : Fonction : Signature Date Transmettre ce formulaire rempli ainsi que la version Word du modèle de…

FORMULAIRE A DEMANDE DE LA PRIME D’ENCOURAGEMENT À LA QUALIFICATION Lettre d’entente concernant l’octroi de mesures exceptionnelles visant à favoriser et…

dûment signé par le parent.» Le protocole prévoit : « Le poids de l’enfant doit être précisé au formulaire d’autorisation en kilogramme et revalidé…