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Nombre d'élèves habitant le territoire-école de l'École primaire Garneau et l'École primaire Marguerite-Bourgeoys, CSSDM, secteur 16 - Ville-Marie au 30 septembre 2021, 2022 et 2023 fréquentant une école du quartier, un point de service HDAA et/ou

pdf 751 Kb 23-542_Diffusion.pdf

(p) H2L3A1 3 3 H2L3A4 2 2 3 H2L3A6 1 1 2 2 H2L3B4 1 1 1 1 H2L3B6 1 H2L3C1 1 1 2 H2L3C2 1 1 3 3 H2L3C3 1 1 1 1 H2L3C4 2 H2L3C5 3 3 4 1 H2L3C7 3 6 6 9 H2L3E1 4…

Update : March 11, 2024

Manuel d'évaluation foncière du Québec 2025 – Partie 3

pdf 19.38 Mb MEFQ_partie_3_2025.pdf

Partie 3E, chap. 3, sec. 3.2 Annexe 3E.2 MULTIRÉSIDENTIEL ATYPIQUE Habitation. Au moins 6 logements. Charpente d’acier ou de béton, ou plus de 4 étages…

Update : July 14, 2025

2023-219 – Documents relatifs aux règlements d'emprunts déposés par la ville de Témiscouata-sur-le-Lac du 1er janvier 2010 au 13 mars 2024 auprès du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) ainsi que les pièces justificative

pdf 11.35 Mb DAI_2023-219_reglements_emprunts.pdf

Courriel : lai@transports.gouv.qc.ca …3 mailto:ckcaron@temiscouatasurlelac.ca mailto:dbsm@mcc.gouv.qc.ca mailto:acces@education.gouv.qc.ca…

Update : April 12, 2024

2023-219 – Documents relatifs aux règlements d'emprunts déposés par la ville de Témiscouata-sur-le-Lac du 1er janvier 2010 au 13 mars 2024 auprès du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) ainsi que les pièces justificative

pdf 11.35 Mb DAI_2023-219_reglements_emprunts.pdf

Courriel : lai@transports.gouv.qc.ca …3 mailto:ckcaron@temiscouatasurlelac.ca mailto:dbsm@mcc.gouv.qc.ca mailto:acces@education.gouv.qc.ca…

Update : April 12, 2024

Diverses informations sur le télétravail, le travail hybride et le travail sur place des fonctionnaires depuis le 1er mars 2020 jusqu’au 1er novembre 2022

pdf 21 Mb 22-336_Diffusion.pdf

Source=https%3A%2F%2Feduqc%2Esharepoint%2Ecom%2Fsites%2FTM%2DCOVID%2D19%2DMEES%2F%5Flayouts%2F15%2FDoc%2Easpx%3Fsourcedoc%3D%257B7F3…

Update : January 31, 2023

Diverses informations sur le télétravail, le travail hybride et le travail sur place des fonctionnaires depuis le 1er mars 2020 jusqu’au 1er novembre 2022

pdf 21 Mb 22-336_Diffusion.pdf

Source=https%3A%2F%2Feduqc%2Esharepoint%2Ecom%2Fsites%2FTM%2DCOVID%2D19%2DMEES%2F%5Flayouts%2F15%2FDoc%2Easpx%3Fsourcedoc%3D%257B7F3…

Update : January 31, 2023

Chapitre 3 – Éléments de conciliation à des fins fiscales – Manuel de la présentation de l'information financière municipale

pdf 900 Kb manuel_chapitre_3.pdf

reçoit l’aide de la Ville La Ville avance les fonds et se fait rembourser (90 LCM) La Ville accorde une subvention (92 LCM) La Ville emprunte La Ville…

Update : December 11, 2023

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 3 – Éléments de conciliation à des fins fiscales

pdf 765 Kb manuel_chapitre_3.pdf

(92 LCM) La Ville emprunte La Ville n’emprunte pas La Ville emprunte La Ville n’emprunte pas La Ville emprunte La Ville n’emprunte pas Taxe de secteur La …

Update : December 12, 2025

Représentations faites par les municipalités lors de l'adoption de la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens et de son règlement d'application

pdf 3.53 Mb 2020-12906.pdf

favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens, soit celui de la ville de Montréal et celui de la ville de…

Update : January 6, 2023

Représentations faites par les municipalités lors de l'adoption de la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens et de son règlement d'application

pdf 3.53 Mb 2020-12906.pdf

favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens, soit celui de la ville de Montréal et celui de la ville de…

Update : January 6, 2023

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Manuel d'évaluation foncière du Québec 2025 – Partie 3

2023-219 – Documents relatifs aux règlements d'emprunts déposés par la ville de Témiscouata-sur-le-Lac du 1er janvier 2010 au 13 mars 2024 auprès du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) ainsi que les pièces justificative

2023-219 – Documents relatifs aux règlements d'emprunts déposés par la ville de Témiscouata-sur-le-Lac du 1er janvier 2010 au 13 mars 2024 auprès du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) ainsi que les pièces justificative

Diverses informations sur le télétravail, le travail hybride et le travail sur place des fonctionnaires depuis le 1er mars 2020 jusqu’au 1er novembre 2022

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Chapitre 3 – Éléments de conciliation à des fins fiscales – Manuel de la présentation de l'information financière municipale

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 3 – Éléments de conciliation à des fins fiscales

Représentations faites par les municipalités lors de l'adoption de la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens et de son règlement d'application

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