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Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Portrait et diagnostic en matière de transport

pdf 215 Kb FIC_orientation_4_portrait_diagnostic_transport.pdf

diagnostics Évaluation des besoins en eau Évaluation des besoins en espaces commerciaux Diagnostic, besoins et moyens en matière d’habitation Évaluation des…

Update : February 5, 2026

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Identification des secteurs accidentogènes ou présentant un risque

pdf 207 Kb FIC_orientation_4_secteurs_accidentogenes.pdf

pour les personnes aînées Piétons Québec Guide en ligne Exemples de mesures de modération de la circulation MTMD Document en ligne Conception et mise en…

Update : March 5, 2026

Demandes de places subventionnées en service de garde éducatifs à l'enfance – Appel de projets à l’intention des Premières Nations et des Inuit

pdf 1.15 Mb FO-ADP-PNI-demande.pdf

l’intention du demandeur de places subventionnées en services de garde éducatifs à l’enfance – Appel de projets à l’intention des Premières Nations et des…

Update : March 31, 2026

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Planification intégrée de l’urbanisation et des transports

pdf 393 Kb FIC_orientation_4_urbanisation_transports.pdf

diagnostics Évaluation des besoins en eau Évaluation des besoins en espaces commerciaux Diagnostic, besoins et moyens en matière d’habitation Évaluation des…

Update : February 17, 2026

Plan de mise en œuvre 2025-2030

pdf 6.00 Mb plan-mise-oeuvre-2025-2030.pdf

informations Période d’élaboration Jalon Mise en œuvre Écoconditionnalité en vigueur pour l’accès aux subventions Écoconditionnalité en vigueur pour l’accès…

Update : March 16, 2026

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Préserver et valoriser les paysages d’intérêt

pdf 1.35 Mb FIC_orientation_5_preserver_valoriser_paysages_interet.pdf

Rivière-Ouelle, Plan de conservation, [En ligne]. 8. Municipalité de Rivière-Ouelle, Charte citoyenne du paysage, [En ligne] et Charte du paysage pour les…

Update : February 5, 2026

Version récente du guide d'application du Règlement sur les services policiers que

pdf 6.20 Mb 2026-10788_Diffusion.pdf

la Commission d'accès à l'information a) Pouvoir : l'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée …

Update : April 13, 2026

Procédure de transfert des fichiers relatifs à la démarche de réalisation et de mise en œuvre des PGA-Eau par le PGAMR

pdf 1.01 Mb PRO_demarche_pga_eau.pdf

DE RÉALISATION ET DE MISE EN ŒUVRE DES PGA-Eau PAR LE PGAMR JANVIER 2026 Ce document a été réalisé par le ministère des Affaires municipales et de…

Update : January 13, 2026

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2025-2026 2ème édition - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 891 Kb ReglesBudg_2025-2026_BC-RSGE.pdf

des RSGE Ligne 1 + Ligne 11 + Ligne 14 + Ligne 17 + Ligne 20 + Ligne 21 Subvention annuelle du BC 23. Subvention annuelle du BC Ligne 7 + Ligne 22 Bureaux…

Update : January 28, 2026

Demande d'accès à l'information 202211-17

pdf 12.70 Mb 202211-17_REP.pdf

qc.ca PAR COURRIEL Le 16 décembre 2022 DEMANDEUR N/Réf. : 202211-17 Objet : Demande d’accès à l’information Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d’…

Update : July 17, 2024

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