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Document explicatif - Instructions 3 et 4

pdf 431 Kb BC-FAQ-instruction-3-4.pdf

l'incitatif financier prévu à l'Instruction no 3? La RSGE est admissible à la totalité de l'incitatif pour le 1er semestre d'avril à septembre,…

Update : August 25, 2025

Chapitre 3 – Éléments de conciliation à des fins fiscales – Manuel de la présentation de l'information financière municipale

pdf 900 Kb manuel_chapitre_3.pdf

... 3-25 3. Particularités additionnelles relatives au traitement comptable des prêts ................ 3-27 ANNEXE 3-C : Financement à long terme des…

Update : December 11, 2023

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 3 – Éléments de conciliation à des fins fiscales

pdf 765 Kb manuel_chapitre_3.pdf

d’investissement. 2024 CHAPITRE 3 ÉLÉMENTS DE CONCILIATION À DES FINS FISCALES 3-11 ANNEXES 2024 CHAPITRE 3 ANNEXE 3-A : Cession d’immobilisations…

Update : December 12, 2025

Activity form 3

pdf 138 Kb Form_03.pdf

Measures for International Financial Centres (IFC) International financial transactions Activity form 3 Ministère des Finances (August 2025) 1 of 2 7.03 1…

Update : March 3, 2026

Boîte à outils pour les bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial

pdf 719 Kb portail-boite-outils-bc.pdf

ee71533e6%7C0%7C0%7C638984751266586019%7CUnknown%7CTWFpbGZsb3d8eyJFbXB0eU1hcGkiOnRydWUsIlYiOiIwLjAuMDAwMCIsIlAiOiJXaW4zMiIsIkFOIjoiTWFpbCIsIldUIjoyfQ%3D%3D%7…

Update : November 20, 2025

Le nombre de dérogations à la liste des matières octroyées par le ministre de l’Éducation en vertu des articles 222 al. 3 et 459 al. 3 de la Loi sur l’instruction publique (LIP), par centre de services scolaire et commission scolaire, en indiquan

pdf 8.87 Mb 24-639_Diffusion.pdf

CSSDM Programmes alternatifs (Enrichissement multivolets) Non 24 22 21 25 17 0,00 3,00 0,00 3,00 0,00 3,00 0,00 3,00 0,00 3,00 Non 80 80 80 80 80 Oui Lettre…

Update : February 6, 2025

Section 3 - Demande de renouvellement de permis - Garderie

pdf 601 Kb Section-3-Absence-empechement-GARD.pdf

Off S3_Date_Delivrance_C2_2: S3_Result_Verif_Absence_2: Off S3_Personnes_3: S3_Date_Delivrance_C1_3: S3_Consentement_Verif_Renseignement_3: Off S3_Date_Deliv…

Update : April 17, 2025

Guide d'accompagnement du film 10-04 3 métiers, 1 seul but

pdf 338 Kb guide_accompagnement_10_4_3_metiers.pdf

.......................26 Annexe 3 – Les références ...........................................................................32 10-04 3 métiers, 1 seul but…

Update : December 16, 2020

2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

pdf 17.08 Mb DAI_2023-187_octroi_subvention_fonds_regions_ruralite_volet_3_partie_2.pdf

Volet 3 FRR - Protocole Shawinigan.pdf; Volet 3 FRR_ShawiniganSigné-Formulaire d'avis d'intérêt.pdf; Volet 3 Entente Rapport dutilisation de nom…

Update : March 8, 2024

2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

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Volet 3 FRR - Protocole Shawinigan.pdf; Volet 3 FRR_ShawiniganSigné-Formulaire d'avis d'intérêt.pdf; Volet 3 Entente Rapport dutilisation de nom…

Update : March 8, 2024

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Chapitre 3 – Éléments de conciliation à des fins fiscales – Manuel de la présentation de l'information financière municipale

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 3 – Éléments de conciliation à des fins fiscales

Activity form 3

Boîte à outils pour les bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial

Le nombre de dérogations à la liste des matières octroyées par le ministre de l’Éducation en vertu des articles 222 al. 3 et 459 al. 3 de la Loi sur l’instruction publique (LIP), par centre de services scolaire et commission scolaire, en indiquan

Section 3 - Demande de renouvellement de permis - Garderie

Guide d'accompagnement du film 10-04 3 métiers, 1 seul but

2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

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