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Service de police de la ville de Montréal (SPVM) ; • Service de police de la ville de Québec (SPVQ) ; • Service de police de la ville de Saint-Jérôme ; •…

principes de base suivants, qui peuvent guider le processus de mise en place d’un système de référence, ont été dégagés de notre démarche. 5.1 Principes de…

problèmes de la qualité de l’environnement. Sous-ministre 2 al. 1(c) Élaborer et voir à l’exécution de plans et programmes de conservation, de protection et …

Ville de Mascouche 62. Service de police de la Ville de Mercier 63. Service de police de la Ville de Montréal (SPVM) 64. Service de police de la Ville de…

déjà au Québec (ou de l’extérieur de la province et autorisé à y circuler). L’interdiction de vente s’appliquerait à tous les acteurs de l’industrie de la…

est déjà au Québec (ou de l’extérieur de la province et autorisé à y circuler). L’interdiction de vente s’appliquera à tous les acteurs de l’industrie de la…

et de soutenir les avocats de la pratique privée lors de la formulation de leurs demandes de considération spéciale. 3.2 Le traitement de la demande de…

Ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration, Direction de la recherche, de la statistique et de la veille. Banque de données sur les…

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plan de développement de site ■ Aménagements destinés aux activités de canotage et de descente de rivière ■ Aménagements destinés aux activités de ski hors-…