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État d'avancement des recommandations du Coroner (rapport 2021-07977). Aide et soutien en santé mentale et prévention du suicide pour les policiers, les pompiers, les ambulanciers et les répartiteurs du 911 au Québec

pdf 420 Kb 2025-12992.pdf

(RLRQ, chapitre A-2.1) Monsieur, Nous faisons suite à votre demande d’accès reçue le 11 septembre 2025, visant à obtenir « l'état d'avancement des…

Update : November 11, 2025

Liste exhaustive de toute subvention, prêt ou aide financière de toute autre nature octroyée aux entreprises Technologies Orbite, Orbite Aluminae ou Exploration Orbite, et Yava Alumina ainsi que des montants et modalités associées, et toute demande e

pdf 182 Kb RA-liste-exhautive-toute-subvention-pret-ou-aide-financiere-aux-entreprises.pdf

accorde la permission s’il est d’avis qu’il s’agit d’une question qui devrait être examinée en appel. b) Délais et frais L’article 149 prévoit que la requête…

Update : March 29, 2022

Feuilles de calculs ou tout autre document autre que la Loi, le règlement et le document Une aide à votre portée, permettant de comprendre les indices, les pourcentages, les variables, etc. pris en compte pour déterminer ces montants pour les frais de

pdf 1.70 Mb 25-905_Diffusion.pdf

Programmes d’architecture, d’arts visuels (plastiques), de chiropratique, d’éducation physique, d’ergothérapie, de médecine, de médecine vétérinaire, de…

Update : March 4, 2026

toutes les analyses administratives produites par le ministère de l’Éducation depuis 2014 concernant une aide financière pour les organismes suivants ; Club des petits déjeuners du Canada, Fondation Jasmin Roy, Institut des troubles d’apprentissag

pdf 1.82 Mb 22-396_Diffusion.pdf

cet événement, sauf s’il s’agit d’un témoin, d’un dénonciateur ou d’une personne dont la santé ou la sécurité serait susceptible d’être mise en péril par la…

Update : May 26, 2023

toutes les analyses administratives produites par le ministère de l’Éducation depuis 2014 concernant une aide financière pour les organismes suivants ; Club des petits déjeuners du Canada, Fondation Jasmin Roy, Institut des troubles d’apprentissag

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cet événement, sauf s’il s’agit d’un témoin, d’un dénonciateur ou d’une personne dont la santé ou la sécurité serait susceptible d’être mise en péril par la…

Update : May 26, 2023

Grille d'analyse : Aide à l'adaptation numérique des entreprises de la presse d'information écrite 2024-2025 (volet A)

pdf 146 Kb grille-PAANEPIE-voletA.pdf

Appel de projets - Volet A - Aide à l'adaptation numérique des entreprises de la presse d'information écrite 2024-2025 GRILLES D’ANALYSE …

Update : February 17, 2025

Grille d'analyse : Aide à l'adaptation numérique des entreprises de la presse d'information écrite 2024-2025 (volet B)

pdf 172 Kb grille-PAANEPIE-voletB.pdf

Appel de projets - Volet B - Aide à l'adaptation numérique des entreprises de la presse d'information écrite 2024-2025 GRILLES D’ANALYSE …

Update : February 17, 2025

Documents en lien avec la Commission d’examen des troubles mentaux (CETM) et le Projet de loi n° 66 (Loi visant à renforcer le suivi des personnes faisant l’objet d’un verdict de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux ou d

pdf 2.13 Mb DAI_no_BSM-2024-004234.pdf

2. Historique du plan d’action Historique du plan d’action Historique du plan d’action 3. Présentation sommaire des actions Plan d’action – Présentation…

Update : July 15, 2024

Documents en lien avec la Commission d’examen des troubles mentaux (CETM) et le Projet de loi n° 66 (Loi visant à renforcer le suivi des personnes faisant l’objet d’un verdict de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux ou d

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2. Historique du plan d’action Historique du plan d’action Historique du plan d’action 3. Présentation sommaire des actions Plan d’action – Présentation…

Update : July 15, 2024

Normes sur la superficie des cuisines dans les écoles - Guide pour l’estimation du coût total d’un projet de construction ou d’agrandissement d’école – Formation générale -Programme fonctionnel et technique pour l’aménagement physique d

pdf 5.49 Mb 22-536_Diffusion.pdf

que le comité consultatif d’urbanisme (CCU), la Commission d’urbanisme et de conservation de Québec (CUQ), un programme particulier d’urbanisme (PPU) ou un…

Update : April 11, 2023

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État d'avancement des recommandations du Coroner (rapport 2021-07977). Aide et soutien en santé mentale et prévention du suicide pour les policiers, les pompiers, les ambulanciers et les répartiteurs du 911 au Québec

Liste exhaustive de toute subvention, prêt ou aide financière de toute autre nature octroyée aux entreprises Technologies Orbite, Orbite Aluminae ou Exploration Orbite, et Yava Alumina ainsi que des montants et modalités associées, et toute demande e

Feuilles de calculs ou tout autre document autre que la Loi, le règlement et le document Une aide à votre portée, permettant de comprendre les indices, les pourcentages, les variables, etc. pris en compte pour déterminer ces montants pour les frais de

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toutes les analyses administratives produites par le ministère de l’Éducation depuis 2014 concernant une aide financière pour les organismes suivants ; Club des petits déjeuners du Canada, Fondation Jasmin Roy, Institut des troubles d’apprentissag

Grille d'analyse : Aide à l'adaptation numérique des entreprises de la presse d'information écrite 2024-2025 (volet A)

Grille d'analyse : Aide à l'adaptation numérique des entreprises de la presse d'information écrite 2024-2025 (volet B)

Documents en lien avec la Commission d’examen des troubles mentaux (CETM) et le Projet de loi n° 66 (Loi visant à renforcer le suivi des personnes faisant l’objet d’un verdict de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux ou d

Documents en lien avec la Commission d’examen des troubles mentaux (CETM) et le Projet de loi n° 66 (Loi visant à renforcer le suivi des personnes faisant l’objet d’un verdict de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux ou d

Normes sur la superficie des cuisines dans les écoles - Guide pour l’estimation du coût total d’un projet de construction ou d’agrandissement d’école – Formation générale -Programme fonctionnel et technique pour l’aménagement physique d

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