Search results

la Loi sur l’administration publique (RLRQ, chapitre A-6.01). Le présent document a pour objet d’édicter les règles budgétaires et de présenter les modalités…

Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/21-477 Monsieur, La présente a pour objet de faire le suivi de votre demande…

pour ces produits, sur l’ensemble de la période étudiée. Le tableau suivant présente les consommations annuelles de carburant estimées des différents types …

notamment de discuter de l’évolution, des critères et de la mise en œuvre des programmes de la Société d’habitation du Québec. • Participer à la [...]…

l’accomplissement de sa mission et la poursuite de ses objectifs. Le présent document contient une déclaration de la direction du ministère relativement …

Danse de Val-D'Or inc. 1 1000 Centre de services scolaire de l'Or-et-des-Bois (CSS de l'Or-et-des-Bois) 1 2000 Centre de services scolaire de…

Guide d’accueil et de référence pour les élus municipaux se divise en deux parties : • L’Accueil de l’élue et de l’élu présente les informations générales…

d’utilisation du territoire public décrite en objet. Une copie de cette lettre est jointe à la présente. Cependant, nous sommes toujours en attente de vos…

composantes (4 unités) et une composante de formation spécifique de 61 2/3 unités. Le présent document comprend deux parties. La première partie présente une…

» les pompiers sont arrivés dans les délais prévus dans le schéma de couverture de risques. Si « Non », veuillez inscrire la raison principale du retard de…