Search results

moyens à utiliser pour joindre les publics ciblés. Tenir son site Web à jour et intégrer des données structurées Le maintien à jour de son site Web constitue…

RECTIFICATION 0 à 20 jours 69 2 0 21 à 30 jours 80 4 0 31 jours et plus (le cas échéant)1 16 0 0 Total 165 6 0 1. Il s’agit de 16 demandes d’avis au tiers,…

RECTIFICATION 0 à 20 jours 69 2 0 21 à 30 jours 80 4 0 31 jours et plus (le cas échéant)1 16 0 0 Total 165 6 0 1. Il s’agit de 16 demandes d’avis au tiers,…

nécessaire et pertinent en raison, notamment, des changements climatiques. Ces mises à jour régulières sont aussi requises en raison de l’évolution des…

nécessaire et pertinent en raison, notamment, des changements climatiques. Ces mises à jour régulières sont aussi requises en raison de l’évolution des…

document, correspondance concernant les OBNL ChallengeU et Diplomatiqc entre le 1er juin 2019 à ce jour, le 13 septembre 2021. » Vous trouverez ci-annexé des…

RECTIFICATION 0 à 20 jours 89 4 0 21 à 30 jours 89 2 0 31 jours et plus (le cas échéant)1 9 0 0 Total 187 6 0 1. Il s’agit de neuf demandes d’avis au tiers,…

légèrement différer du total indiqué. NOTE 2 : Cette analyse d’impact réglementaire est une mise à jour de celle de juillet 2024 portant sur le code de…

ou trois jours dans la communauté-centre (Kuujjuaq, Kuujjuarapik, Puvirnituq ou Salluit). Je sais que des vols nolisés par le MJQ sont offerts pour les…

à l’autorisation, prévues dans le Guide MRF, en soustractions réglementaires. De plus, une mise à jour de certaines dispositions du Guide MRF est nécessaire…