Search results
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À l’heure de la cohérence et de l’équité : la rémunération des titulaires d’emploi supérieur nommés à temps partiel au sein de conseils d’administration d’organismes publics québécois
pdf 639 Kb Rapport_JF_Bernier_-_Remuneration_C.A.pdf
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Synthèse des principaux enjeux, risques et pistes de solution pour adapter la conservation du patrimoine culturel bâti québécois aux impacts des changements climatiques
pdf 2.46 Mb RA-synthese-enjeux-patrimoine-culturel-ouranos.pdf
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Résumé des résultats de sondages portant sur la perception des Québécois relativement aux accommodements raisonnables, à l'immigration, aux communautés culturelles et à l'identité canadienne-française
pdf 344 Kb RA_resultats-sondages-girard-magali_2008_MCE.pdf
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Réponse à la demande d'accès à l'information 202204-11
pdf 253 Kb 202204-11_REP.pdf
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Loi autorisant la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2022-2023
pdf 4.63 Mb 2022-2023_loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf
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Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévue à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics
pdf 711 Kb PD_traitement_plaintes_MAPAQ.pdf
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Cadre normatif du Programme d'appui à la rétention des entreprises stratégiques et à l'aide d'urgence
pdf 613 Kb CN_PARESAU_2025-2028_MEIE.pdf
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Intentions de voyage des marchés clés lors de la période des Fêtes 2024
pdf 1.31 Mb Rapport-Intentions-de-voyage-des-des-Fetes-2024.pdf
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