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Plan d’intégration et bilan - Allocation pour l’intégration en service de garde

pdf 593 Kb plan-interation-bilan-AISG.pdf

d’intégration pour tout enfant pour lequel l’allocation pour l’intégration en service de garde est octroyée, et ce, en concertation avec le titulaire de…

Update : September 5, 2024

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC des groupes A, B et C

pdf 13.08 Mb BRO_ogat_groupesABC.pdf

ressources en eau sont essentiels pour l’avenir de la collectivité québécoise, en particulier dans le contexte des changements climatiques. La conservation…

Update : December 9, 2025

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC des groupes A, B et C

pdf 16.29 Mb BRO_ogat_groupesABC.pdf

ressources en eau sont essentiels pour l’avenir de la collectivité québécoise, en particulier dans le contexte des changements climatiques. La conservation…

Update : June 20, 2024

Règles budgétaires pour l'année 2020-2021 – Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d'un service de garde en milieu familial

pdf 1.27 Mb RB-BC-2020-2021.pdf

mois), (RFA ligne 505.2)) Subvention des RSG Le moins élevé ((Ligne 14 + Ligne 15), (RFA ligne 505.8 + ligne 505.9)) Le moins élevé ((Ligne 7 + Ligne 8),…

Update : September 24, 2024

Rapport d'activités du Forestier en chef pour 2022-2023

pdf 10.64 Mb RA_activites_bfec_2022-2023_MRNF.pdf

analysée, des exigences réglementaires en vigueur et des décisions du Forestier en chef. Rapport d’activités du Forestier en chef 2022-202312 En novembre…

Update : May 1, 2025

Pour une gestion responsable des zones à risque d’inondations - Recommandations du comité scientifique en soutien à l’élaboration du plan d’action gouvernemental en aménagement du territoire relatif aux inondations

pdf 690 Kb RAP_comite_scientifique_inondations.pdf

obligatoire la mise en place d’outils de communication aux citoyens en cas de rupture ou de débordement. En somme, au même titre que pour les ouvrages de…

Update : October 22, 2021

Pour une gestion responsable des zones à risque d’inondations - Recommandations du comité scientifique en soutien à l’élaboration du plan d’action gouvernemental en aménagement du territoire relatif aux inondations

pdf 690 Kb RAP_comite_scientifique_inondations.pdf

obligatoire la mise en place d’outils de communication aux citoyens en cas de rupture ou de débordement. En somme, au même titre que pour les ouvrages de…

Update : October 22, 2021

Orientations en matière de planification pour l’administration gouvernementale —Développement durable

pdf 210 Kb orientations-planification-admin-gouv.pdf

DÉVELOPPEMENT DURABLE ORIENTATIONS EN MATIÈRE DE PLANIFICATION POUR L’ADMINISTRATION GOUVERNEMENTALE Développement durable – Orientations en matière de…

Update : April 20, 2023

Orientations en matière de planification pour l’administration gouvernementale —Développement durable

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DÉVELOPPEMENT DURABLE ORIENTATIONS EN MATIÈRE DE PLANIFICATION POUR L’ADMINISTRATION GOUVERNEMENTALE Développement durable – Orientations en matière de…

Update : April 20, 2023

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Update : April 20, 2023

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Rapport d'activités du Forestier en chef pour 2022-2023

Pour une gestion responsable des zones à risque d’inondations - Recommandations du comité scientifique en soutien à l’élaboration du plan d’action gouvernemental en aménagement du territoire relatif aux inondations

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