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Témoignages de l'adulte en transition et son projet SARCA

pdf 2.08 Mb SARCA_adulte_transition_projet.pdf

d’entrée en formation. En effet, les accueils de deuxième niveau en vue d’une inscription ou non, l’organisation scolaire, les études de dossier en formation…

Update : November 24, 2022

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2023-2024 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 722 Kb regles-budgetaires_2023-2024_bc-rsge.pdf

moins élevé ((Ligne 14 + Ligne 15), (RFA ligne 505.8 + ligne 505.9)) Le moins élevé ((Ligne 7 + Ligne 8), (RFA ligne 505.1)) Le moins élevé ((12,37 $ x Jours…

Update : September 24, 2024

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2023-2024 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 722 Kb regles-budgetaires_2023-2024_bc-rsge.pdf

moins élevé ((Ligne 14 + Ligne 15), (RFA ligne 505.8 + ligne 505.9)) Le moins élevé ((Ligne 7 + Ligne 8), (RFA ligne 505.1)) Le moins élevé ((12,37 $ x Jours…

Update : September 24, 2024

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 630 Kb RB-BC-RSGE-2022-2023.pdf

RFA ligne 505.10 I) Subvention des RSGE 29. Subvention des RSGE 30. Subvention annuelle du BC Ligne 6 + Ligne 29 Subvention annuelle du BC Ligne 9 + Ligne 10…

Update : September 24, 2024

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 630 Kb RB-BC-RSGE-2022-2023.pdf

RFA ligne 505.10 I) Subvention des RSGE 29. Subvention des RSGE 30. Subvention annuelle du BC Ligne 6 + Ligne 29 Subvention annuelle du BC Ligne 9 + Ligne 10…

Update : September 24, 2024

Analyse d’impact règlementaire du règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles

pdf 1.23 Mb air-compensation-services-municipaux-recuperation-valorisation-matieres-residuelles-05-2022.pdf

l’égard du commerce en ligne, l’ATN a effectué un sondage auprès de 1 600 Québécois et Québécoises. Selon cette étude, 78,0 % des adultes du Québec ont…

Update : August 20, 2025

Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 714 Kb RB-BC-2021-2022.pdf

RFA ligne 505.10 I) Subvention des RSG 32. Subvention des RSG 33. Subvention annuelle du BC Ligne 6 + Ligne 32 Subvention annuelle du BC Ligne 9 + Ligne 10 +…

Update : September 24, 2024

Les infrastructures publiques du Québec : Plan québécois des infrastructures 2016-2026 / Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2016-2017

pdf 5.52 Mb 8-infrastructuresPubliquesQuebec-2016-2026.pdf

(contribution du gouvernement du Québec, en millions de dollars et en pourcentage) En M$ En % Projets à l’étude 213,0 0,2 Projets en planification1 27 271,9…

Update : November 26, 2024

Budget de dépenses 2024-2025. Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2023-2024

pdf 2.30 Mb 8-Plans_annuels_gestion-investissements.pdf

% Prise en charge du DMA 33 % Remplacement 27 % Investissements en maintien du parc au PQI 2024-2034 (contribution du gouvernement du Québec, en millions de…

Update : May 3, 2024

Budget de dépenses 2024-2025. Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2024-2025

pdf 2.30 Mb 8-Plans_annuels_gestion-investissements.pdf

% Prise en charge du DMA 33 % Remplacement 27 % Investissements en maintien du parc au PQI 2024-2034 (contribution du gouvernement du Québec, en millions de…

Update : February 28, 2025

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Règles budgétaires pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

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