Search results
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À parts égales, à part entière
pdf 243 Kb PEPE-Emploi.pdf
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À parts égales, à part entière
pdf 243 Kb PEPE-Emploi.pdf
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Entente particulière concernant certaines conditions de travail du personnel d’encadrement des CPE et des BC 2023-2028
pdf 873 Kb 1-Entente_Particuliere_Gouv_Cadres_CPE_signee.pdf
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Mémoire pour le Conseil des ministres - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur les régimes complémentaires de retraite
pdf 172 Kb DIFF_Memoire_Reglement_regimes_compl._retraite.pdf
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Mémoire pour le Conseil des ministres - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur les régimes complémentaires de retraite
pdf 172 Kb DIFF_Memoire_Reglement_regimes_compl._retraite.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi budgétaire 2020-2021
pdf 337 Kb AINFR__AIR_Agences.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi budgétaire 2020-2021
pdf 337 Kb AINFR__AIR_Agences.pdf
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Faits saillants - Règles budgétaires 2025-2026 2ème édition– Centres de la petite enfance
pdf 466 Kb FS_ReglesBudg_2025-2026_CPE.pdf
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Règles concernant la rémunération et les autres conditions de travail des directeurs généraux des centres de services scolaires (Décret 1019-2025).
pdf 234 Kb regles_remuneration_dg_css.pdf
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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme Véhicules zéro émission (Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles
pdf 1.24 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-01-2022.pdf