Search results

des émissions de CO2, de CH4 et de N2O. 8 Il s’agit, d’abord, de calculer la consommation annuelle de chaque combustible et de convertir cette consommation…

programme de premier cycle d’études visé. Il s’agit de l’Université Laval, de l’Université McGill, de l’Université Bishop’s, de l’Université de Montréal, de…

programme de premier cycle d’études visé. Il s’agit de l’Université Laval, de l’Université McGill, de l’Université Bishop’s, de l’Université de Montréal, de…

ion minière ou agricole; › les immeubles des réseaux de distribution de gaz, de télécommunications avec fil et de production, de transmission ou de…

fins de la péréquation de 20198. Valeur qui résulte de la capitalisation des revenus provenant de l'article 222 LFM selon le taux global de taxation…

fins de la péréquation de 201812. Valeur qui résulte de la capitalisation des revenus provenant de l'article 222 LFM selon le taux global de taxation…

prévisionnelles non auditées pour l'exercice Calcul de certains revenus de taxes Revenus de taxes 57 56Revenus de compensations tenant lieu de taxes…

Annexes Tableau 1 Tableau 2 Tableau 3 Tableau 4 Tableau 5 Tableau 6 Tableau 7 Tableau 7 (suite) Tableau 8 Tableau 8 (suite) Tableau 9 Tableau 9 (suite) Table…

---- SECTION 3- CALCUL DU MONTANT DE FINANCEMENT DE BESOINS LOCAUX ----------------------------------------------------- TABLEAU 1: ÉTABLISSEMENT DU CALCUL…

4.4 Vérification Tableaux Tableau A Tableau B Tableau C Tableau D Tableau E Tableau F-1 Tableau F-2 Tableau F-3 Tableau F-4 Tableau F-5 Tableau F-6 Tableau G…