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le traitement des matériaux de construction, de rénovation et de démolition recueillis dans les écocentres de l’agglomération. Après analyse de votre demande…

document suivant : • copie de la lettre de la Direction des infrastructures aux collectivités destinée à Monsieur Jacques Brisebois, directeur général de la …

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d’inondations de la base de données AQUARISC et de l’Organisation municipale de sécurité civile (OMSC) de la Ville de Sherbrooke. Millieux hydriques Zones…

municipales et de l’Habitation et les représentants de la Ville de Longueuil, tant en sa qualité de municipalité locale (la « Ville ») que de municipalité…

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une copie de la convention de subvention avec la Ville de Montréal pour le projet parc-nature de l’écoterritoire de la falaise, dans le cadre du Fonds…

traitement de votre demande, relèvent davantage de la compétence de la Ville de Rouyn- Noranda. Conformément à l’article 48 de la loi précitée, nous vous…

Chapdelaine de la ville de Rigaud ou d’élus de cette ville entre le 1er avril 2025 à ce jour; • La correspondance, message vocaux, ou courriels envoyés par…

00 Programme de partage de la croissance d'un point de la taxe de vente du Québec 6 940 744,00 Projets spéciaux Habitation 6 163 958,00 Ville de Laval…