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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec

pdf 21 Mb regles-budgetaires-universites-2024-2025-mai-2024.pdf

terrains et des bâtiments, aux spécificités des établissements en région, aux missions gouvernementales, aux missions recherche et aux établissements de plus…

Update : June 11, 2024

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec

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terrains et des bâtiments, aux spécificités des établissements en région, aux missions gouvernementales, aux missions recherche et aux établissements de plus…

Update : June 11, 2024

Diverses informations sur le Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air (PAFIRSPA) - volet 2

pdf 676 Kb 23-551_Diffusion.pdf

Estrie L'Association du Marais-de-la-Rivière-aux-Cerises Magog Réhabilitation du sentier du Pionnier Boucle Sud 05 Estrie MRC du Val-Saint-François…

Update : March 6, 2024

Diverses informations sur le Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air (PAFIRSPA) - volet 2

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Estrie L'Association du Marais-de-la-Rivière-aux-Cerises Magog Réhabilitation du sentier du Pionnier Boucle Sud 05 Estrie MRC du Val-Saint-François…

Update : March 6, 2024

Proportion et atteinte des cibles gouvernementales en matière d’achat québécois dans votre organisation en date de la présente demande (8 juillet 2025);Réalisations de la dernière année de votre organisation en matière de sensibilisation aux enj

pdf 3.46 Mb 25-230_Diffusion.pdf

et ils souhaitent révéler de façon anonyme, situations signalées aux autorités policières). ▪ Les questions posées aux participantes et aux participants…

Update : August 20, 2025

Documents relatifs aux poursuites civiles devant la Cour supérieure du Québec dont des procédures internes au MJQ - BSM-2025-005199

pdf 2.05 Mb DAI_no_BSM-2025-005199.pdf

le jugement aux procureurs et aux parties non représentées, y compris, le majeur même s’il est représenté et l’avis de jugement seulement aux autres parties…

Update : June 26, 2025

Tout document, guide ou diaporama ayant été distribué ou présenté aux Centres de services scolaires entre le 1er septembre 2024 et le 31 août 2025 en lien avec une Solution d’intelligence artificielle pour soutenir la prévention du décrochage sc

pdf 11.61 Mb 25-435_Diffusion.pdf

mesure aide Si oui ou non il y a une mesure d'aide pour l'élève (toutes confondues). Indice mesure aide histoire Si oui ou non il y a une mesure…

Update : October 14, 2025

Diverses informations concernant le Programme d’aide financière à l’accessibilité aux camps de vacances (PAFACV), de 2021 à aujourd'hui.

pdf 1.20 Mb 24-644_Diffusion.pdf

$ 4 800 $ Volet 3 – Soutien aux projets innovants 24 000 $ 21 990 $ 21 763 $ 32 500 $ L’aide financière moyenne octroyée aux organismes dans le cadre du…

Update : March 10, 2025

Renseignements relatifs aux subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre

pdf 411 Kb Subventions_budget_discretionnaire_ministre_avril-juin_2023.pdf

Carleton-sur-Mer Aide financière pour le Festival international de journalisme de Carleton-sur-Mer 2023 Bonaventure 5 000 $ Maïté Blanchette Vézina Ministre…

Update : August 14, 2023

Renseignements relatifs aux subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre

pdf 411 Kb Subventions_budget_discretionnaire_ministre_avril-juin_2023.pdf

Carleton-sur-Mer Aide financière pour le Festival international de journalisme de Carleton-sur-Mer 2023 Bonaventure 5 000 $ Maïté Blanchette Vézina Ministre…

Update : August 14, 2023

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Proportion et atteinte des cibles gouvernementales en matière d’achat québécois dans votre organisation en date de la présente demande (8 juillet 2025);Réalisations de la dernière année de votre organisation en matière de sensibilisation aux enj

Documents relatifs aux poursuites civiles devant la Cour supérieure du Québec dont des procédures internes au MJQ - BSM-2025-005199

Tout document, guide ou diaporama ayant été distribué ou présenté aux Centres de services scolaires entre le 1er septembre 2024 et le 31 août 2025 en lien avec une Solution d’intelligence artificielle pour soutenir la prévention du décrochage sc

Diverses informations concernant le Programme d’aide financière à l’accessibilité aux camps de vacances (PAFACV), de 2021 à aujourd'hui.

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