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Document,renseignements, sous n’importe quel support, transmis vers le 4 août 2022 aux DG des CSS, CS, établissements privés faisant état des bonnes pratiques en matière de qualité de l'air dans le réseau et tout document confectionné depuis le

pdf 6.00 Mb 22-311_Diffusion.pdf

sont les services aux élèves qui ne peuvent retourner à l’école pour une longue période pour des raisons médicales particulières? Il appartiendra aux centres…

Update : March 31, 2023

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sont les services aux élèves qui ne peuvent retourner à l’école pour une longue période pour des raisons médicales particulières? Il appartiendra aux centres…

Update : March 31, 2023

Guide d’application relatif aux véhicules et accessoires d’intervention à l’intention des services de sécurité incendie

pdf 2.22 Mb guide_application_vehicules_ssi.pdf

performance annuel relatif aux pompes portatives. La cinquième partie expose les normes s’appliquant aux appareils de protection respiratoire isolants…

Update : December 16, 2020

Guide d’application relatif aux véhicules et accessoires d’intervention à l’intention des services de sécurité incendie

pdf 2.22 Mb guide_application_vehicules_ssi.pdf

performance annuel relatif aux pompes portatives. La cinquième partie expose les normes s’appliquant aux appareils de protection respiratoire isolants…

Update : December 16, 2020

Synthèse - Programme de soutien aux municipalités en prévention de la criminalité 2022-2024

pdf 116 Kb synthese_aide_financiere_psm.pdf

de soutien aux municipalités en prévention de la criminalité 2022-2024 CONTEXTE Le Programme de soutien aux municipalités en prévention de la criminalité…

Update : May 10, 2022

Synthèse - Programme de soutien aux municipalités en prévention de la criminalité 2022-2024

pdf 116 Kb synthese_aide_financiere_psm.pdf

de soutien aux municipalités en prévention de la criminalité 2022-2024 CONTEXTE Le Programme de soutien aux municipalités en prévention de la criminalité…

Update : May 10, 2022

Ensemble des documents et rapports produits par le ministère de l'Enseignement supérieur afin de donner suite aux six recommandations à l'intention du Ministère incluses dans le chapitre 2 du rapport du Vérificateur général du Québec 2023-2024, re

pdf 609 Kb 24-653_Diffusion.pdf

sur les besoins de mise aux normes. D’ailleurs, le contrat d’inspection de l’état des bâtiments du réseau exclut toute évaluation de la conformité des…

Update : February 7, 2025

Calculs définitifs des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2023-2024

pdf 2.75 Mb Calculs-fonctionnement-subventions-universites-2023-2024.pdf

000 Soutien aux initiatives avec les collectivités et entreprises 10 000 000 11 730 000 Aide temporaire pour améliorer la reddition de comptes 3 800 000 24…

Update : July 10, 2024

Calculs définitifs des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2023-2024

pdf 2.75 Mb Calculs-fonctionnement-subventions-universites-2023-2024.pdf

000 Soutien aux initiatives avec les collectivités et entreprises 10 000 000 11 730 000 Aide temporaire pour améliorer la reddition de comptes 3 800 000 24…

Update : July 10, 2024

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif

pdf 0.94 Mb AIR_202109_L_allegement_administratif_MEI.pdf

l’obligation de transmettre l’avis aux propriétaires privés et aux municipalités concernant la présence d’un nouveau claim S.O. (0,217) Économie liée à la…

Update : May 16, 2023

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Guide d’application relatif aux véhicules et accessoires d’intervention à l’intention des services de sécurité incendie

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Synthèse - Programme de soutien aux municipalités en prévention de la criminalité 2022-2024

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Ensemble des documents et rapports produits par le ministère de l'Enseignement supérieur afin de donner suite aux six recommandations à l'intention du Ministère incluses dans le chapitre 2 du rapport du Vérificateur général du Québec 2023-2024, re

Calculs définitifs des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2023-2024

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