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Régime budgétaire d’investissement des cégeps et procédures afférentes 2025-2026

pdf 1.65 Mb regime-budgetaire-cegeps_2025-26.pdf

afférentes COMPLÉMENT AU DOCUMENT RÉGIME BUDGÉTAIRE ET FINANCIER DES CÉGEPS Année 2025-2026 (du 1er avril 2025 au 31 mars 2026) Coordination et rédaction…

Update : July 8, 2025

Analyse d’impact réglementaire – Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur les valeurs mobilières et le Règlement modifiant le Tarif des frais et des droits exigibles en matière d’instruments dérivé

pdf 241 Kb 2026-0035_2026-0036-AIR_diff.pdf

au secteur financier, ministère des Finances, 390, boulevard Charest Est, 3e étage, bureau 333 Québec (Québec) G1K 3H4; courriel :…

Update : March 20, 2026

Contrat de travail type (Programme des travailleurs étrangers temporaires)

pdf 171 Kb FO_Contrat_travail_type_PTET_A2700CF.pdf

immigration- quebec.gouv.qc.ca/fr/ employeurs/embaucher- temporaire/salaire.html. http://www.immigration-quebec.gouv.qc.ca/fr/employeurs/embaucher-temporaire…

Update : May 19, 2022

Budget 2019-2020 − Additional Information

pdf 763 Kb Budget1920_AdditionalInfo.pdf

Sûreté du Québec, the Service de police de la Ville de Montréal, the other Québec police forces represented by the Association des directeurs de police du Qu…

Update : October 29, 2024

Entente Canada-Québec

pdf 448 Kb ECQ-document-information.pdf

supérieur 1035, rue De La Chevrotière, 21e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 266-1337 Ligne sans frais : 1 877 266-1337 © Gouvernement du Québec.…

Update : February 5, 2026

Microsoft Word - Memoire-Prebudgetaire_ACRGTQ_2026_Memoire_VP.docx

pdf 2.67 Mb ACRGTQ.pdf

la construcƟon, 2025–2029, 2025. 10 InsƟtut de la staƟsƟque du Québec, Les postes vacants au Québec par trimestre, gouvernement du Québec, 2025, secƟon…

Update : February 17, 2026

Engagé en faveur d'Haïti – Plan de soutien 2023-2026

pdf 357 Kb PL-plan-soutien-Haiti-27-oct-2023-MRIF.pdf

2024-2025 et 2025-2026) Partenaires • Sûreté du Québec • École nationale de police du Québec • Directeur des poursuites criminelles et pénales (DPCP) •…

Update : October 27, 2023

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2022-2027 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

pdf 632 Kb air-emissions-economie-2022-2027.pdf

émissions de GES du Québec; — Ce système garantit des réductions d’émissions de GES à terme dans les secteurs couverts du marché commun entre le Québec et la…

Update : March 18, 2026

Guide d'accueil et de référence pour les élues et élus municipaux

pdf 1.98 Mb guide_accueil_elus_municipaux.pdf

rganismes_municipaux_evaluation_quebec.pdf https://www.quebec.ca/gouvernement/gestion-municipale/finances-fiscalite-municipales/fiscalite/encadrement…

Update : February 17, 2026

Règles de l’occupation pour l'exercice financier 2025-2026 des centres de la petite enfance et garderies subventionnées

pdf 658 Kb ReglesOccup_2025-2026_CPE-GS.pdf

2025-2026 considérée par le Ministère, déclarée dans l’État de l’occupation et des présences réelles des enfants du RFA 2025-2026, lequel doit parvenir au…

Update : July 18, 2025

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Analyse d’impact réglementaire – Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur les valeurs mobilières et le Règlement modifiant le Tarif des frais et des droits exigibles en matière d’instruments dérivé

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Engagé en faveur d'Haïti – Plan de soutien 2023-2026

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2022-2027 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

Guide d'accueil et de référence pour les élues et élus municipaux

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