Search results

(PL 121). Le dépôt de ces projets de loi était accompagné de la signature d’ententes et de déclarations reconnaissant les statuts de capitale nationale et de…

protection de la faune est une expertise historique du Québec. ▪ Le service de protection de la faune existe depuis plus de 150 ans. ▪ Les activités de…

listes de documents actifs, listes de déclassement, bordereaux de déclassement ou de transfert de documents, autorisations de destruction, certificats de…

listes de documents actifs, listes de déclassement, bordereaux de déclassement ou de transfert de documents, autorisations de destruction, certificats de…

celle de 2026, prévue à 26,0 %, est bonifiée à 32,5 %; pour 2027 : de 34,0 % à 45,0 %; pour 2028 : de 43,0 % à 60,0 %; pour 2029 : de 53,0 % à 75,0 %; pour…

fédérale) sont forcément autonomes, sous forme de droit d’entrée, de revenus de ventes de biens ou de services, de dons, de commandites, de placements, de…

d’inoccupation de la place en début de période de réservation Période d’occupation de la place au cours de la période de réservation Période d’inoccupation d…

d’inoccupation de la place en début de période de réservation Période d’occupation de la place au cours de la période de réservation Période d’inoccupation d…

la Ville de Québec pour son statut de capitale nationale. S’ajoute également une enveloppe annuelle de 7 M$ dans le cadre de l’entente pour appuyer le rôle…

d’égout, de terrains, de bâtiments, de servitudes ou de droits de passage et leurs frais connexes (services de notaires, courtage, services…