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Régime budgétaire d’investissement des universités 2024-2025

pdf 1.26 Mb regime-budgetaire-univ-2024-2025.pdf

régime s’appuie sur le cadre normatif, qui est constitué des documents suivants : - cadre normatif des investissements universitaires – Partie 1 : normes…

Update : July 19, 2024

Communications entre la Direction de la CSSMB et le ministère de l’Éducation ou la Société Québécoise des Infrastructures concernant le projet de construction d’une école primaire/secondaire à l’Ile-des-Sœurs entre le 1er janvier 2017 et le

pdf 452 Kb 22-159_Diffusion.pdf

en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, si le renseignement est nécessaire aux fins d’une…

Update : November 22, 2022

24674.pdf

pdf 2.38 Mb 24674.pdf

demandés et détenus par le Ministère. Notez que la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels…

Update : April 5, 2023

24674.pdf

pdf 2.38 Mb 24674.pdf

demandés et détenus par le Ministère. Notez que la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels…

Update : April 5, 2023

Mandat accordé à l’auditeur indépendant des établissements d’enseignement collégial privés non agréés aux fins de subventions

pdf 464 Kb Mandat-auditeur-coll-priv-non-agrees.pdf

référence dans le cadre des travaux de l’auditeur : ▪ Le Manuel de CPA Canada – Comptabilité; ▪ La Loi sur l’enseignement privé (RLRQ, chapitre E-9.1).…

Update : June 27, 2025

Document en lien avec les travaux proposant des solutions concrètes pour réduire les obstacles à la sortie de la prostitution et soutenir la réinsertion sociale

pdf 629 Kb Documents-solutions-reinsertion-sociale-CF-2022-12-08-001.pdf

en vertu de l'article 37 de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, c. A-2.1,…

Update : January 10, 2023

Document en lien avec les travaux proposant des solutions concrètes pour réduire les obstacles à la sortie de la prostitution et soutenir la réinsertion sociale

pdf 629 Kb Documents-solutions-reinsertion-sociale-CF-2022-12-08-001.pdf

en vertu de l'article 37 de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, c. A-2.1,…

Update : January 10, 2023

Entente actuellement en vigueur intervenue entre le MEQ et la SOCAN pour la reproduction d'oeuvres musicales dans les écoles primaires et secondaires au Québec ainsi que les montants du dernier versement.

pdf 1.19 Mb 23-683_Diffusion.pdf

ANNEXE 1 CONDITIONS GÉNÉRALES 1. LOIS ET RÈGLEMENTS APPLICABLES ET TRIBUNAL COMPÉTENT Le fournisseur s engage à respecter, dans l exécution du présent…

Update : March 27, 2024

Entente actuellement en vigueur intervenue entre le MEQ et la SOCAN pour la reproduction d'oeuvres musicales dans les écoles primaires et secondaires au Québec ainsi que les montants du dernier versement.

pdf 1.19 Mb 23-683_Diffusion.pdf

ANNEXE 1 CONDITIONS GÉNÉRALES 1. LOIS ET RÈGLEMENTS APPLICABLES ET TRIBUNAL COMPÉTENT Le fournisseur s engage à respecter, dans l exécution du présent…

Update : March 27, 2024

Rapport Perrault : Attirer et retenir des titulaires compétents à la tête de l’Administration gouvernementale : un enjeu crucial de gouvernance

pdf 8.24 Mb RA_remplois_gouvernement_2013_MCE.pdf

d’emplois supérieurs soient inscrits dans la loi, clarifiant ainsi son mandat sur l’ensemble du cadre de gestion des titulaires d’emplois supérieurs. Que la …

Update : December 18, 2018

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Communications entre la Direction de la CSSMB et le ministère de l’Éducation ou la Société Québécoise des Infrastructures concernant le projet de construction d’une école primaire/secondaire à l’Ile-des-Sœurs entre le 1er janvier 2017 et le

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Mandat accordé à l’auditeur indépendant des établissements d’enseignement collégial privés non agréés aux fins de subventions

Document en lien avec les travaux proposant des solutions concrètes pour réduire les obstacles à la sortie de la prostitution et soutenir la réinsertion sociale

Document en lien avec les travaux proposant des solutions concrètes pour réduire les obstacles à la sortie de la prostitution et soutenir la réinsertion sociale

Entente actuellement en vigueur intervenue entre le MEQ et la SOCAN pour la reproduction d'oeuvres musicales dans les écoles primaires et secondaires au Québec ainsi que les montants du dernier versement.

Entente actuellement en vigueur intervenue entre le MEQ et la SOCAN pour la reproduction d'oeuvres musicales dans les écoles primaires et secondaires au Québec ainsi que les montants du dernier versement.

Rapport Perrault : Attirer et retenir des titulaires compétents à la tête de l’Administration gouvernementale : un enjeu crucial de gouvernance

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