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consommation d’énergie fossile et, conséquemment, leurs émissions de GES. Ces raccordements peuvent permettre d’électrifier le chauffage d’une serre, d’un…

prestataires. Il permet à une personne qui exerce la profession – de médecin, d’infirmière praticienne spécialisée ou de la sage-femme d’attester un état de…

TERME DÉFINITION Programme d’études Ensemble structuré d’objectifs, d’éléments d’apprentissage ou d’activités pédagogiques constituant un enseignement. Note…

coopératives d’habitation publiées par l’Agence fédérale des coopératives d’habitation dressent le portrait d’un secteur robuste14. Investir dans les…

Secteur (s’il y a lieu) code nom Mois/année FÉVRIER 2026 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date…

la permission d’un juge de la Cour du Québec s’il s’agit d’une décision interlocutoire à laquelle la décision finale ne pourra remédier. b) Délais L’article…

iés à des joueurs agressifs ou en état d’ébriété avancé, alors que la GRC et la SQ sont susceptibles d’être impliquées lors d’enquêtes en matière d…

s Culture Ateliers d’artisans Fab Labs Entreprises Ateliers d’artisans Écoles atelier Fab labs Incubateurs d’entreprises Entreprises d’artisans Entreprises…

établissement et par mois Dont Motif d'admission = '11 - Défaut de payer l'amende' Année: 2022-2023 StatInfo Imprimé le 2023-02-27 1 de 1 Admission par…

à partir d’un exemple fictif fondé sur des données réelles, le volume et la nature des temps d’intervention consignés au dossier d’une personne participante…