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Les dimensions d'intégration des immigrants des minorités ethnoculturelles et des groupes racisés au Québec
pdf 408 Kb DT-imigrants-Labelle-micheline_2008_MCE.pdf
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Analyse d’impact réglementaire – Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement porta
pdf 775 Kb analyse-impact-reglementaire-consigne-collecte-valorisation-2024.pdf
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Analyse d’impact réglementaire – Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement porta
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Rapport sur la contribution de Québec au Plan stratégique des Nations Unies sur la diversité biologique 2011-2020 et ses Objectifs d’Aichi
pdf 3.76 Mb rapport-quebec-aichi-2011-2020.pdf
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Statistiques fiscales des sociétés – Année d’imposition 2013
pdf 6.55 Mb STAFR_sfs_2013.pdf
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Rapport annuel 2024‑2025 - Secrétariat à la sélection des candidats à la fonction de juge
pdf 0.92 Mb RA_select_juges_2024-2025_MJQ.pdf
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Situation des centres de la petite enfance, des garderies et de la garde en milieu familial au Québec en 2023
pdf 3.15 Mb rapport_situation-SGEE_2023.pdf
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Stratégie contractuelle – Des pistes de réflexion
pdf 669 Kb FIC_strategie_contractuelle_pistes_reflexion.pdf
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